Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SMOOVE 01/10/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SMOOVE 24/03/2022
Accord collectif sur le forfait jour au sein de Fifteen
ACCORD

Accord d'entreprise SMOOVE 09/03/2022
Accord anticipé d'adaptation dans le cadre de la fusion de la société Birota (Zoov) au sein de Smoove
ACCORD

Accord d'entreprise SMOOVE 03/02/2022
Accord de représentation du personnel au CSE de Smoove dans le cadre de la fusion de la société Birota au sein de Smoove
ACCORD

Accord d'entreprise SNAPP' 21/07/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SNECI 27/10/2021
Accord relatif portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF POWER SERVICES 11/02/2021
accord d'entreprise au titre de la NAO 2021 SNEF POWER SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF POWER SERVICES 08/03/2021
Accord d'entreprise relatif au découpage préélectoral des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF POWER SERVICES 19/03/2021
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF POWER SERVICES 03/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A LA COMPOSITION DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF POWER SERVICES 16/12/2021
ACCORD D ENTREPRISE AU TITRE DE LA NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF POWER SERVICES 28/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF POWER SERVICES 21/12/2022
ACCORD D ENTREPRISE AU TITRE DE LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF POWER SERVICES 09/12/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF POWER SERVICES 09/12/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU RCRC
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF POWER SERVICES SAS 02/10/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA PRIME ANNUELLE DE TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SNIC SIGNALISATION (NAO 2024) 01/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SNT2 08/07/2024
AVENANT DE REVISION DU 8 JUILLET 2024 A L’ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DU 24 MARS 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SNT2 13/03/2025
AVENANT DE REVISION DU 13 MARS 2025 A L’ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DU 24 MARS 2017 REVISE PAR L’AVENANT DU 8 JUILLET 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SOC AMENAGEMENT EQUIPEMENT DEPT 28 03/04/2020
Accord entreprise sur prise de congé pour période exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOC APLLICATIONS MARQUAGE INDUSTRIEL 23/06/2022
accord d'entreprise relatif à la fixation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COMMUNALE DE ST MARTIN 05/03/2018
Accord portant sur la Création du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COMMUNALE DE ST MARTIN 05/02/2018
DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COMMUNALE DE ST MARTIN 16/03/2018
PROTOCOLE PORTANT SUR LA METHODOLOGIE DE LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COMMUNALE DE ST MARTIN 05/04/2018
protocole pré électoral
ACCORD