Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT DE LA CORREZE 05/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée du travail et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 28/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 03/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 01/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 24/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 04/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNITE DE TRAVAIL DES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 13/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux primes du thermalisme aplicables sur les stations thermales de Bagnols les Bains et La Chaldette
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 12/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 17/09/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote electronique pour l'elections des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 09/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 16/12/2025
ACCORD AMMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL TEMPS PARTIEL TEMPS PLEIN
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE 07/12/2022
Accord de prorogation
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE 11/01/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE 16/01/2023
ACCORD INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIQUE MIXTE ET D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE 16/12/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail du siège
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE 23/12/2019
Accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA REGION MONTPELLIERAINE 30/06/2022
UN ACCORD SALARIAL POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EQUIPEMENT DU POITOU 18/11/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 28 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE DE CINDYNIQUES URBAINES ET DES RISQUES INDUSTRIELS ET TECHNOLOGIQUES 22/08/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET D'UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE 01/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDES DE CONTROLE DE TRAVAUX ET D'EQUIPEMENTS URBAINS ET ROUTIERS 13/02/2024
Un Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDES ET DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES DECHETS -SEGED 04/12/2024
ACCORD DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDES GENERALES POUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 15/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'HARMONISATION DE LA CLASSIFICATION ET DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SEGAT ET D'OBJECTIF VILLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'INGENIEURS CONSEILS EN ACOUSTIQUE PEUTZ ET ASSOCIES 07/06/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'INGENIEURS CONSEILS EN INFRASTRUCTURE 01/03/2021
ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT D'HEURES SUP
ACCORD