Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 03/04/2025
ACCORD ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 23/06/2025
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 13/10/2025
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du dispositif de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE 13/10/2025
ACCORD ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE CONSTRUCTION OUVRAGES BATIMENT 19/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVIL SUR 4 JOURS / SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT 31/05/2018
Accord Collectif d'Entreprise relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT 31/05/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux conventions de Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDES PLANIFIC ORGANIS COORDINATION 30/06/2025
AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’AMENAGEMENT ET À LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ETUDES THERMIQUES & AERAULIQUES 13/01/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDES THERMIQUES & AERAULIQUES 25/11/2024
Accord collectif pour le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDES THERMIQUES & AERAULIQUES 02/12/2025
Accord collectif pour le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOC FINANCEMENT DE PROJET OUTREMER 25/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE POUR L’ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE ETUDES REALISATIONS 10/12/2020
Accord indemnisation activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE ETUDES REALISATIONS 24/06/2025
Accord du 24/06/2025 portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (APLDR)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMA INGENIERIE 16/07/2019
accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAMA INGENIERIE 08/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AGERIN 18/12/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE APPLICATIONS MARQUAGE INDUSTRIEL 21/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COMMUNALE DE SAINT MARTIN 05/12/2023
Accord critère d'attribution de la prime d'objectif
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN 17/03/2025
Accord portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D AMENAGEMENT DES TERRITOIRES ET D EQUIPEMENT DES LANDES 10/12/2021
Accord collectif d'entreprise se substituant au réglement de gestion sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ETUDES EN ELECTRONIQUE REGULATION CONTROLES ET AUTOMATISMES-S.E.E.R.C.A 15/07/2024
ACCORD DE MISE EN PLACE ASTREINTES AUTOMATISME
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION PU 12/12/2019
Accord d'entreprise portant sur l'organisation et la durée du temps de travail au sein de la SAGEP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION PUBLIQUE 10/11/2020
Avenant à l'accord d'entrprise portant sur l'organisation et la durée du temps de travail au sein de la SAGEP
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSISTANCE ET DE CONCEPTION D'EQUIPEMENTS TECHNIQUES SACET 09/05/2022
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD