Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SILVE 11/03/2021
Avenant 1 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SILVE 13/12/2022
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SILVE 23/10/2023
AVENANT A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 13 DECEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SIM ENGINEERING 15/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE SIM ENGINEERING
ACCORD

Accord d'entreprise SIM ENGINEERING 15/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SIMEXFRANCE 26/01/2023
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SIMEXFRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMON INGENIERIE 13/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SIMRA 12/10/2021
ACCORD RELATIF A LA NAO 2021 - Ets de ST NAZAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMRA 28/06/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIMRA DEFENSE 20/07/2021
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SIMUGEST 15/01/2020
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SINAY 05/07/2018
Accord d'entreprise sur la durée travail et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SINAY 01/12/2022
LA MODIFICATION DES PERIODES D'ACQUISITION & DE PRISE DES CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE SINAY & LEURS MODALITES
ACCORD

Accord d'entreprise SINAY 21/12/2022
LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS SPECIFIQUE AUX SALARIES CADRE AU SEIN DE LA SOCIETE SINAY
ACCORD

Accord d'entreprise SINAY 14/06/2024
LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES & ENVIRONNEMENTALES [BDESE]
ACCORD

Accord d'entreprise SINAY 21/01/2025
LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE SINAY
ACCORD

Accord d'entreprise SINTEO 04/03/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A l’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU FORFAIT ANNUEL JOURS APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ SINTEO
ACCORD

Accord d'entreprise SINTEO 06/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et au forfait annuel jours
ACCORD

Accord d'entreprise SIPEO 20/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIRADEL 04/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIREHNA 04/10/2017
un accord relatif aux modalités d'application de règles collectives de la société NAVAL GROUP à la société SIREHNA
ACCORD

Accord d'entreprise SIRETEC INGENIERIE 04/03/2021
Accord d'entreprise - Chèques vacances 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SIRETEC INGENIERIE 26/04/2022
Accord d'entreprise Chèques Vacances 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIRETEC INGENIERIE 08/04/2024
CHEQUES-VACANCES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SIRETEC INGENIERIE 11/03/2025
CHEQUES VACANCES 2025
ACCORD