Accords d'entreprise : Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
AGRI 23 SAS
Accord d'entreprise AGRI 23 SAS 29/10/2025
Aménagement du temps de travail - Congés payés - Contingent Heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise AGRI 23 SAS 31/12/2025
Avenant à l’accord sur l’aménagement du temps de travail Contingent heures supplémentaires Congés payés
AVENANT
ALDO FRANCE
Accord d'entreprise ALDO FRANCE 30/07/2018
Accord de substitution
ACCORD
CLARTEX SARL
Accord d'entreprise CLARTEX SARL 17/12/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COTOFRANCE
Accord d'entreprise COTOFRANCE 15/01/2019
Accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail (RTT)
ACCORD
LEVI STRAUSS CONTINENTAL
Accord d'entreprise LEVI STRAUSS CONTINENTAL 12/10/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
MONTLIMART
Accord d'entreprise MONTLIMART 13/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE ADOPTE PAR REFERENDUM SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise MONTLIMART 13/05/2024
Accord sur l'aménagement du temps de travail pour les salariés en forfait jours
ACCORD
PHILDAR
Accord d'entreprise PHILDAR 24/02/2022
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
PP YARNS & CO
Accord d'entreprise PP YARNS & CO 29/09/2020
Accord d'entreprise relatif au transfert du CSE de la société PHILDAR à PP YARNS AND CO
ACCORD
Accord d'entreprise PP YARNS & CO 27/01/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA POLITIQUE SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise PP YARNS & CO 27/01/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX MODALITES DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PP YARNS & CO 30/09/2024
Temps de travail et ses modalités
ACCORD
Accord d'entreprise PP YARNS & CO 01/10/2024
Protocole NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PP YARNS & CO 21/03/2025
NAO 2025
ACCORD
PP YARNS AND CO
Accord d'entreprise PP YARNS AND CO 15/12/2023
Accord d'entreprise relatif au périmètre du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PP YARNS AND CO 15/12/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour l'élection des membres du CSE
ACCORD
SCAVI EUROPE
Accord d'entreprise SCAVI EUROPE 13/05/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société SCAVI EUROPE
ACCORD
SOFALMA
Accord d'entreprise SOFALMA 29/05/2024
Accord d'entreprise à l'annualisation des salaries
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas