Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 25/01/2022
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DU 21 DECEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 26/04/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 14/10/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 08/12/2022
Un accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 18/01/2023
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 10/03/2023
Un avenant n°1 à l’Accord « Forfait mobilités durables » du 26/10/2022
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 26/10/2022
Un accord "Forfait Mobilités Durables"
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 27/06/2024
Un accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 15/01/2025
UN ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 23/01/2025
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 08/12/2022 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 11/09/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DE LA COOPERATIVE VENDENNE DU LOGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 15/01/2026
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 23/01/2026
UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 08/12/2022 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 08/12/2022
Un accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » - NC
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 08/12/2022
Un accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » - CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP IVRY HABITAT, SOCIETE (Egalité Prof H-F - Accord) 30/09/2022
Un Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COOP'IVRY HABITAT (Compte Epargne Temps) 22/12/2022
Un Accord relatif à la mise en place d’un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT 26/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au régime social des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE CENTRE-ALSACE HABITAT 30/09/2024
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime social des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 15/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 15/03/2018
ACCORD DE REVISION PARTIELLEDE L'ACCORD D'ENTREPRISE du 23/04/2012-mis à jour mrs 2018-
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 07/02/2019
Accord Collectif relatif à la complémentaire santé de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 07/02/2019
Accord Collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 18/03/2019
Accord Collectif d'Entreprise - NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 28/05/2020
Accord Collectif d'Entreprise - NAO 2020
ACCORD