Accords d'entreprise : Location de logements
CLESENCE
Accord d'entreprise CLESENCE 20/09/2021
Accord portant sur l'harmonisation des Accords sur l'Aménagement, l'Organisation et la Réduction du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise CLESENCE 26/01/2022
Avenant n°1 à l'Accord portant sur l'Harmonisation des Accords sur l'Aménagement, l'Organisation et la Réduction du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise CLESENCE 23/03/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CLESENCE 22/03/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
ACCORD
Accord d'entreprise CLESENCE 23/03/2022
PROCÉS-VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNÉE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CLESENCE 20/01/2023
Accord instaurant le versement d'une prime de partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise CLESENCE 20/01/2023
Procès-verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023
ACCORD
COLOMBES HABITAT PUBLIC
Accord d'entreprise COLOMBES HABITAT PUBLIC 28/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COLOMBES HABITAT PUBLIC 23/03/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 19/01/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 25/01/2022
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DU 21 DECEMBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 26/04/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 14/10/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 08/12/2022
Un accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 18/01/2023
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 10/03/2023
Un avenant n°1 à l’Accord « Forfait mobilités durables » du 26/10/2022
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 26/10/2022
Un accord "Forfait Mobilités Durables"
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 27/06/2024
Un accord collectif d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 15/01/2025
UN ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 23/01/2025
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 08/12/2022 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 11/09/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DE LA COOPERATIVE VENDENNE DU LOGEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 15/01/2026
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 23/01/2026
UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 08/12/2022 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 08/12/2022
Un accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » - NC
ACCORD
Colombes Habitat Public
Accord d'entreprise Colombes Habitat Public 25/11/2025
Avenant de révision n° 3 A l’accord d’entreprise relatif à la protection sociale complémentaire
AVENANT
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