Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 26/10/2022
Un accord "Forfait Mobilités Durables"
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 27/06/2024
Un accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 15/01/2025
UN ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 23/01/2025
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 08/12/2022 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 11/09/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DE LA COOPERATIVE VENDENNE DU LOGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 15/01/2026
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 23/01/2026
UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 08/12/2022 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 08/12/2022
Un accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » - NC
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 08/12/2022
Un accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » - CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 30/04/2026
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 07/04/2026
Accord relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP IVRY HABITAT, SOCIETE (Egalité Prof H-F - Accord) 30/09/2022
Un Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COOP IVRY HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIA 01/07/2026
Accord partiel des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise COOP'IVRY HABITAT (Compte Epargne Temps) 22/12/2022
Un Accord relatif à la mise en place d’un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT 26/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au régime social des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE CENTRE-ALSACE HABITAT 30/09/2024
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime social des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 15/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 15/03/2018
ACCORD DE REVISION PARTIELLEDE L'ACCORD D'ENTREPRISE du 23/04/2012-mis à jour mrs 2018-
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 07/02/2019
Accord Collectif relatif à la complémentaire santé de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 07/02/2019
Accord Collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 18/03/2019
Accord Collectif d'Entreprise - NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 28/05/2020
Accord Collectif d'Entreprise - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 28/11/2019
Accord collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 28/05/2020
Maintien de la rémunération des collaborateurs de Côte d'Azur Habitat placés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise COTE D'AZUR HABITAT 03/02/2020
Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD