Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 11/02/2019
NAO EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 19/02/2019
protocole d'accord pré-électoral CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 15/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES CONSEQUENCES DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 27/04/2020
Avenant n°3 à l’accord collectif d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 15/07/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire sur les salaires, le temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CLAMART HABITAT 11/07/2022
VALLEE SUD HABITAT – Grand Paris Accord de méthode sur les négociations des accords d’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 22/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT TRANSITOIRE DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 01/04/2019
PV d'Accord de NAO pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 07/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 23/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE SOLIDARITE ET DE MOBILISATION FACE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE GENEREE PAR LA PANDEMIE LIEE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 09/10/2020
PV Accord NAO pour année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 22/03/2021
Accord portant sur la prolongation des accords sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail en vigueur dans les Établissements de SAINT-QUENTIN, SOISSONS et COMPIEGNE
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 22/03/2021
Accord portant sur la prolongation des Accords GPEC, Égalité professionnelle et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 20/09/2021
Accord portant sur l'harmonisation des Accords sur l'Aménagement, l'Organisation et la Réduction du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 26/01/2022
Avenant n°1 à l'Accord portant sur l'Harmonisation des Accords sur l'Aménagement, l'Organisation et la Réduction du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise CLESENCE 23/03/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 22/03/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 23/03/2022
PROCÉS-VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 20/01/2023
Accord instaurant le versement d'une prime de partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CLESENCE 20/01/2023
Procès-verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COLOMBES HABITAT PUBLIC 28/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COLOMBES HABITAT PUBLIC 23/03/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 19/01/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Clamart Habitat oph 25/05/2018
Accord salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Colombes Habitat Public 25/11/2025
Avenant de révision n° 3 A l’accord d’entreprise relatif à la protection sociale complémentaire
AVENANT