Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 09/12/2024
Accord d'entreprise relatif au développement du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 09/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 10/12/2024
Accord de méthode portant sur les modalités de mise en oeuvre de la nouvelle classification au sein de la branche des organismes publics et coopératifs de l'habitat social
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 28/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la valorisation de la performance du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 16/12/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise sur les conditions générales de travail du 3 avril 1996
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 12/12/2024
Accord de Méthode portant sur les modalités de mise en oeuvre de la nouvelle classification au sein de la branche des organismes publics et coopératifs de l'habitat social
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 29/08/2025
Avenant n°2 à l'accord télétravail pendulaire
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX SEVRES HABITAT 12/12/2019
Avenant n°1 à l’Accord d’adaptation du 23 novembre 2018 relatif à la modification du dispositif d’astreinte au 1er janvier 2020.
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX SEVRES HABITAT 12/12/2019
Avenant n°2 à l’Accord d’adaptation du 23 novembre 2018 relatif au renouvellement du régime de complémentaire santé au 1er janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX SÈVRES HABITAT 12/12/2019
Avenant n°3 à l’Accord d’adaptation du 23 novembre 2018 relatif au renouvellement du régime de prévoyance au 1er janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 15/10/2021
Accord négociations annuelles portant sur ma rémunération 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 21/12/2020
Avenant n°06 Durée du mandat des représentants du personnel au CSE
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 12/04/2023
Accord Négociations annuelles obligatoires portant sur la rémunération 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 19/04/2024
Protocole accord NAO égalité pro et QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 24/05/2024
Protocole accord NAO sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 18/11/2024
Complémentaire santé au 1er janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 18/11/2024
Prévoyance du 1er janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 17/12/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 31/12/2024
Nouvelles modalités du dispositif d'astreinte au 1er janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 31/12/2024
Revalorisation des primes au 1er janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 18/12/2025
Protocole d'accord NAO2026 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 18/12/2025
Avenant n° 13 de l'accord d'adaptation - Titre Restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 18/12/2025
Accord relatif à la mise en place de la nouvelle classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise DOM'AULIM ENTREPRISE SOCIALE DE L'HABI 15/04/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX FRAIS PROFESSIONNELS (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise Deux Fleuves Rhône Habitat 27/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DU 27 NOVEMBRE 2025
ACCORD