Accords d'entreprise : Location de logements
DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 09/12/2024
Accord d'entreprise relatif au développement du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 09/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au titre de l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 10/12/2024
Accord de méthode portant sur les modalités de mise en oeuvre de la nouvelle classification au sein de la branche des organismes publics et coopératifs de l'habitat social
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 28/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la valorisation de la performance du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 31/12/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 26/11/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif au développement du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 26/11/2025
Avenant n°2 a l'accord collectif relatif au régime obligatoire de prévoyance pour les salaries et salariees de droit privé
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 26/11/2025
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée du 26 novembre 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 02/10/2025
accord d'entreprise relatif à la classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 08/07/2026
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 19/05/2026
Avenant n°1 du 19 mai 2026 à l'accord d'entreprise relatif à la valorisation de la performance du personnel initial du 28 mars 2025
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE 19/05/2026
Avenant du 19 mai 2026 se substituant à l'accord d'entreprise du 20 mars 1997 et ses avenants relativement aux conditions générales de travail
ACCORD
DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 16/12/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise sur les conditions générales de travail du 3 avril 1996
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 12/12/2024
Accord de Méthode portant sur les modalités de mise en oeuvre de la nouvelle classification au sein de la branche des organismes publics et coopératifs de l'habitat social
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 29/08/2025
Avenant n°2 à l'accord télétravail pendulaire
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 08/07/2026
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 08/07/2026
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD
DEUX SEVRES HABITAT
Accord d'entreprise DEUX SEVRES HABITAT 12/12/2019
Avenant n°1 à l’Accord d’adaptation du 23 novembre 2018 relatif à la modification du dispositif d’astreinte au 1er janvier 2020.
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX SEVRES HABITAT 12/12/2019
Avenant n°2 à l’Accord d’adaptation du 23 novembre 2018 relatif au renouvellement du régime de complémentaire santé au 1er janvier 2020
AVENANT
DEUX SÈVRES HABITAT
Accord d'entreprise DEUX SÈVRES HABITAT 12/12/2019
Avenant n°3 à l’Accord d’adaptation du 23 novembre 2018 relatif au renouvellement du régime de prévoyance au 1er janvier 2020
AVENANT
DEUX-SEVRES HABITAT
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 15/10/2021
Accord négociations annuelles portant sur ma rémunération 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 21/12/2020
Avenant n°06 Durée du mandat des représentants du personnel au CSE
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 12/04/2023
Accord Négociations annuelles obligatoires portant sur la rémunération 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 19/04/2024
Protocole accord NAO égalité pro et QVCT
ACCORD
Deux Fleuves Rhône Habitat
Accord d'entreprise Deux Fleuves Rhône Habitat 27/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DU 27 NOVEMBRE 2025
ACCORD
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