Accords d'entreprise : Location de logements
DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 29/08/2025
Avenant n°2 à l'accord télétravail pendulaire
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 08/07/2026
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE 08/07/2026
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD
DEUX SEVRES HABITAT
Accord d'entreprise DEUX SEVRES HABITAT 12/12/2019
Avenant n°1 à l’Accord d’adaptation du 23 novembre 2018 relatif à la modification du dispositif d’astreinte au 1er janvier 2020.
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX SEVRES HABITAT 12/12/2019
Avenant n°2 à l’Accord d’adaptation du 23 novembre 2018 relatif au renouvellement du régime de complémentaire santé au 1er janvier 2020
AVENANT
DEUX SÈVRES HABITAT
Accord d'entreprise DEUX SÈVRES HABITAT 12/12/2019
Avenant n°3 à l’Accord d’adaptation du 23 novembre 2018 relatif au renouvellement du régime de prévoyance au 1er janvier 2020
AVENANT
DEUX-SEVRES HABITAT
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 15/10/2021
Accord négociations annuelles portant sur ma rémunération 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 21/12/2020
Avenant n°06 Durée du mandat des représentants du personnel au CSE
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 12/04/2023
Accord Négociations annuelles obligatoires portant sur la rémunération 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 19/04/2024
Protocole accord NAO égalité pro et QVCT
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 24/05/2024
Protocole accord NAO sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 18/11/2024
Complémentaire santé au 1er janvier 2025
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 18/11/2024
Prévoyance du 1er janvier 2025
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 17/12/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 31/12/2024
Nouvelles modalités du dispositif d'astreinte au 1er janvier 2025
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 31/12/2024
Revalorisation des primes au 1er janvier 2025
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 18/12/2025
Protocole d'accord NAO2026 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 18/12/2025
Avenant n° 13 de l'accord d'adaptation - Titre Restaurant
AVENANT
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 18/12/2025
Accord relatif à la mise en place de la nouvelle classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX-SEVRES HABITAT 08/06/2026
Avenant n°14 relatif à l'organisation et la durée du travail, aux congés payés et autorisations d'absence
ACCORD
DOM'AULIM ENTREPRISE SOCIALE DE L'HABI
Accord d'entreprise DOM'AULIM ENTREPRISE SOCIALE DE L'HABI 15/04/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX FRAIS PROFESSIONNELS (NAO)
ACCORD
DOMANYS
Accord d'entreprise DOMANYS 27/08/2018
Avenant n°1 au PV sur la NAO et sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes pour l'année 2018
AVENANT
Accord d'entreprise DOMANYS 16/05/2023
protocole d'accord préélectoral relatif au référendum d'entreprise pour validation accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise DOMANYS 24/04/2023
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire, sur les écarts de rémunération homme/femme et le partage de la valeur 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DOMANYS 18/12/2023
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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