Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca

Accord d'entreprise MOOD MEDIA 22/10/2020
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du Comité Social et Economique de Mood Media
ACCORD

Accord d'entreprise MOOD MEDIA (UES) 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE THEME DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NACEL + COLMAR 20/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la définition du contingent annuel d’heures supplémentaires et à la définition du taux de majoration des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise NAGRA FRANCE 16/10/2017
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT LE DROIT A LA DECONNEXION A NAGRA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NAGRA FRANCE 25/09/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps au sein de la société Nagra France
ACCORD

Accord d'entreprise NAGRA FRANCE 19/06/2024
Accord collectif sur la durée des mandats des représentants du personnel du Comité Social et Economique de la Société Nagra France
ACCORD

Accord d'entreprise NEWCOMAT 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 21/06/2018
accord de méthode dans le cadre de la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 21/06/2018
Mise en place de l'organisation en télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 10/04/2018
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 20/11/2018
accord de mise en place de l'instance unique Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 14/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 03/04/2020
Accord d'entreprise portant mesures d'urgence sur la gestion des congés payés, des RTT et des jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 06/05/2020
accord d'entreprise sur la mise en oeuvre et la gestion de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 10/07/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur la mise en oeuvre et la gestion de l'activité partielle
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 28/07/2020
protocole d'accord sur l'évolution des salaires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 28/09/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'organisation en télétravail en période de risques sanitaires
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 19/03/2021
protocole d'accord sur l'évolution des salaires pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 05/10/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la mise en place de l'organisation en télétravail en période de risques sanitaires
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 18/11/2021
accord de transition dans le cadre de l'absorption de la société Ecometering par la société Ocea Smart Building
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 07/12/2021
avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur la mise en place de l'organisation en télétravail en période de risques sanitaires
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 25/03/2022
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 08/11/2022
Avenant à l'accord de mise en place de l'instance unique CSE
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 30/11/2022
Accord d'entreprise sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 24/03/2023
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires pour l'année 2023
ACCORD