Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca
RATP CONNECT
Accord d'entreprise RATP CONNECT 02/06/2021
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de RATP Connect
ACCORD
Accord d'entreprise RATP CONNECT 12/10/2022
Accord relatif à la prime de partage de la valeur au sein de RATP Connect
ACCORD
Accord d'entreprise RATP CONNECT 14/12/2022
Accord relatif à la mise en place de la prime partage de la valeur au sein de RATP Connect
ACCORD
Accord d'entreprise RATP CONNECT 17/01/2023
Avenant n°1 à l’accord relatif au télétravail du 2 juin 2021
AVENANT
Accord d'entreprise RATP CONNECT 12/01/2024
Avenant n°2 à l’accord relatif au télétravail du 2 juin 2021
AVENANT
Accord d'entreprise RATP CONNECT 23/10/2024
ACCORD RELATIF A L'EXTENSION DE LA DECISION UNILATERALE RELATIVE AU REGIME DES ASTREINTES AU SEIN DE RATP CONNECT
ACCORD
Accord d'entreprise RATP CONNECT 18/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE RATP CONNECT
ACCORD
Accord d'entreprise RATP CONNECT 28/11/2025
ACCORD COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise RATP CONNECT 05/12/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE RATP CONNECT
ACCORD
Accord d'entreprise RATP CONNECT 26/02/2026
AVENANT N° 3 A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 2 JUIN 2021
AVENANT
REALEASE CAPITAL
Accord d'entreprise REALEASE CAPITAL 16/03/2023
Accord Collectif relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise REALEASE CAPITAL 27/03/2024
ACCORD SUR LES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
SAINT HONORE PONTHIEU
Accord d'entreprise SAINT HONORE PONTHIEU 02/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
SARL EFER
Accord d'entreprise SARL EFER 22/05/2023
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD
SARL MANUTENTION EXPO
Accord d'entreprise SARL MANUTENTION EXPO 27/10/2021
Accord collectif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SARL MANUTENTION EXPO 28/04/2022
Avenant accord APLD
AVENANT
SAS BOUVE
Accord d'entreprise SAS BOUVE 11/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DÉROGEANT AUX DISPOSITIONS LÉGALES EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYES
ACCORD
SAS DEFRISE
Accord d'entreprise SAS DEFRISE 23/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
SEL ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SEL ENVIRONNEMENT 14/06/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DE LA SOCIETE SEL ENVIRONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SEL ENVIRONNEMENT 14/02/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la durée du travail de la société SEL ENVIRONNEMENT
AVENANT
Accord d'entreprise SEL ENVIRONNEMENT 19/03/2020
Accord majoritaire d'entreprise relatif aux congés payés de la société SEL ENVIRONNEMENT
ACCORD
SEMAF
Accord d'entreprise SEMAF 29/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAF 07/12/2023
UN AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF "ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE" DU 29/01/2021
AVENANT
Accord d'entreprise SEMAF 07/12/2023
UN AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF "ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE" DU 29/01/2021
AVENANT
SESAB EURL
Accord d'entreprise SESAB EURL 28/06/2024
Mise en place d'une convention de forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD
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