Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 21/03/2023
ACCORD COLLECTIF DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE PETIT FORESTIER MEUBLES
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 29/01/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE PETIT FORESTIER MEUBLES POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 15/07/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 29/01/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire de Petit Forestier Meubles pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 21/03/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 17/12/2025
Avenant 2 à l'accord Collectif relatif à l'Aménagement du Temps de Travail Petit Forestier Meubles
AVENANT

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 27/01/2026
Accord Relatif A La Négociation Annuelle Obligatoire Petit Forestier Meubles Pour L'Année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPS MEDICAL CAPITAL FRANCE 23/03/2022
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POINT REGIONAL L. LORRAINE 02/11/2020
ACCORD ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise POINT REGIONAL L. LORRAINE 02/01/2021
ACCORD ENTREPRISE INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 14/06/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion et au bon usage professionnel des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 14/06/2018
Accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 21/05/2019
Accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 11/06/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Economique et Social
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 02/07/2019
Accord relatif au recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles 2019 au sein de l'UES Portakabin SAS-Portakabin Modulaire SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 02/07/2019
Protocole d'Accord Préélectoral en vue de l'élection du Comité Social & Economique de l'UES Portakabin SAS-Portakabin Modulaire SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 18/06/2020
Accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 22/06/2021
ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 15/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 07/04/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A SES AMENAGEMENTS AU SEIN DE L'UES PORTAKABIN SAS PORTAKABIN MODULAIRE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 03/05/2022
ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 AU SEIN DE L'UES PORTAKABIN SAS - PORTAKABIN MODULAIRE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 01/12/2022
ACCORD DON DE JOURS SOLIDAIRES UES PORTAKABIN SAS PORTAKABIN MODULAIRE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 16/05/2023
ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 AU SEIN DE L'UES PORTAKABIN SAS PORTAKABIN MODULAIRE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PORTAKABIN 18/07/2023
AVENANT A L ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A SES AMENAGEMENTS AU SEIN DE L UES PORTAKABIN SAS PORTAKABIN MODULAIRE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise PORTAKABIN 21/07/2023
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES PORTAKABIN SAS - PORTAKABIN MODULAIRE SAS
ACCORD