Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca

OCEA SMART BUILDING

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 28/03/2025
PROTOCOLE D’ACCORD SUR L’EVOLUTION DES SALAIRES POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 01/07/2025
Accord de Groupe sur la mise en place de l’organisation en télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 02/04/2024
PROTOCOLE D’ACCORD SUR L’EVOLUTION DES SALAIRES POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 30/03/2026
Protocole d'Accord sur l'évolution des salaires pour l'année 2026
ACCORD

OCEA SMART BUILDING (GROUPE OCEA)

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING (GROUPE OCEA) 12/12/2017
ACCORD GROUPE PLAN D'EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF (PERCO)
ACCORD

OCEA SMART BUILDING avt 1

Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING avt 1 11/06/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la mise en oeuvre et la gestion de l'activité partielle individualisée
AVENANT

OLLANDINI ACHAT ET LOCATION

Accord d'entreprise OLLANDINI ACHAT ET LOCATION 17/10/2017
EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE

Accord d'entreprise OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE 29/11/2017
CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE 13/02/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE 09/08/2018
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE 03/12/2018
Accord d’harmonisation des conventions collectives UES Groupe Ollandini
ACCORD

Accord d'entreprise OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE 13/02/2019
ACCORD ENTREPRISE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATION

Accord d'entreprise OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATION 10/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATION 25/01/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OLLANDINI ACHAT ET LOCATION - SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATION 05/02/2024
Accord Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

ORANGE LEASE

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 11/04/2018
ACCORD EGALITE H/F 2018-2010
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 17/12/2018
ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ORANGE LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 14/11/2018
PROROGATION CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 03/03/2021
ACCORD EGALITE H/F 2021 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 05/10/2021
ACCORD PLAN DE MOBILITÉ ORANGE LEASE 2022 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 11/07/2018
ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET MODALITÉ DE FONCTIONNEMENT DU CSE ORANGE LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 14/02/2022
Accord prévoyance et remboursement frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 13/09/2022
AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES ET L’EQUILIBRE VIE PRIVEE VIE PROFESSIONNELLE 2021-2023 A ORANGE LEASE
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 19/12/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D’ORANGE LEASE
ACCORD

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