Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca

Accord d'entreprise SAS BOUVE 11/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DÉROGEANT AUX DISPOSITIONS LÉGALES EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DEFRISE 23/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEL ENVIRONNEMENT 14/06/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DE LA SOCIETE SEL ENVIRONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SEL ENVIRONNEMENT 14/02/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la durée du travail de la société SEL ENVIRONNEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise SEL ENVIRONNEMENT 19/03/2020
Accord majoritaire d'entreprise relatif aux congés payés de la société SEL ENVIRONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAF 29/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAF 07/12/2023
UN AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF "ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE" DU 29/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAF 07/12/2023
UN AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF "ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE" DU 29/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SESAB EURL 28/06/2024
Mise en place d'une convention de forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise SESAB EURL 28/06/2024
Contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SHARINGBOX FRANCE 08/12/2020
ACCORD ENTREPRISE CONGES PAYES PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise SHARINGBOX FRANCE 22/03/2022
Accord sur la mise en place d'un CET au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 25/04/2018
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 26/04/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 11/04/2018
Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 22/02/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 23/07/2021
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du travail au domicile au sein de l'UES SFS SLS du 1 Août 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 23/12/2021
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 22/12/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 22/12/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 03/02/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL au sein de l’UES SFS (Siemens Financial Services) et SLS (Siemens Lease Services)
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 30/08/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelles entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 05/12/2024
Accord relatif au versement d’une Prime Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 05/03/2025
DISCUSSION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE l’UES ENTRE LES SOCIETES SFS (Siemens Financial Services) et SLS (Siemens Lease Services)
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LEASE SERVICES 19/03/2026
DISCUSSION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE l’UES ENTRE LES SOCIETES SFS (Siemens Financial Services) et SLS (Siemens Lease Services)
ACCORD