Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 13/03/2023
Accord relatif aux moyens et modalités de fonctionnement du comité social et économique d'Orange Lease
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 26/04/2023
ACCORD SALARIAL 2023 ORANGE LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 08/03/2024
AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES ET L’EQUILIBRE VIE PRIVEE VIE PROFESSIONNELLE 2021-2023
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 08/07/2024
Accord portant sur les mesures de correction index égalité Hommes-Femmes sur les données 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 15/09/2025
AVENANT A L’ACCORD GROUPE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE ORANGE LEASE
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE LEASE 20/02/2026
Accord relatif au Plan de mobilité domicile/travail ORANGE LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise PARKING SPORT VESTIAIRE 07/12/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise PEAC (FRANCE) 28/07/2022
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEAC (FRANCE) 13/11/2025
Accord de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PEAC (France) 21/12/2023
Accord de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER CONTAINER 08/09/2025
Accord de trasition régissant la sortie de Petit Forestier CONTAINER de l'UES Petit Forestier
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER CONTAINER 09/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles de Petit Forestier Container
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER CONTAINER 27/01/2026
Accord Relatif A La Négociation Annuelle Obligatoire Petit Forestier Container Pour L'Année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER CONTAINER 12/06/2026
Accord collectif relatif au travail à distance Petit Forestier Container
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER CONTAINER 27/04/2026
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER CONTAINER 27/04/2026
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 26/06/2018
Accord de substitution de la société PETIT FORESTIER MEUBLES
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 18/06/2018
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ HOMMES FEMMES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 30/01/2020
Accord Annuel Salaires effectifs, écarts de rémunération H/F, journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 16/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PETIT FORESTIER MEUBLES DE SOLIDARITÉ ET D’AVENIR POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDÉMIE COVID-1
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 15/06/2021
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ HOMMES FEMMES DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 15/06/2021
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES AVANTAGES SOCIAUX, LES ÉCARTS DE RÉMUNÉRATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LES MODALITÉS D’ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 07/04/2022
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES AVANTAGES SOCIAUX, LES ÉCARTS DE RÉMUNÉRATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LES MODALITÉS D’ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 21/03/2023
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES AVANTAGES SOCIAUX, LES ÉCARTS DE RÉMUNÉRATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LES MODALITÉS D’ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES 21/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS ET DU CONGE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD