Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CAZENAVE 01/07/2025
Protocole NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CAZENAVE 01/07/2025
accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. C. BOUY 09/10/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI - ARME
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. C. BOUY 09/10/2020
UN ACCORD CONCERNANT LA SUPPRESSION DE LA PRIME DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. C. BOUY 21/04/2021
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD ARME DU 09/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. C. BOUY 28/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. C. BOUY 22/07/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. C. BOUY 28/01/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. C. BOUY 08/06/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. C. BOUY 02/05/2023
UN ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. C. BOUY 15/09/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LAPORTE 15/03/2022
Accord sur le compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LAPORTE 15/03/2022
Accord sur le compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MARIE 16/04/2018
Un accord d'établissement Jours Fériés 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MARIE 11/09/2018
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MARIE 21/05/2019
UN ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MARIE 16/07/2019
Un Accord égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MARIE 01/12/2020
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MARIE 13/10/2020
Accord d'établissement prime semestrielle
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MARIE 04/10/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MARIE 05/02/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROCHE PERE ET FILS 27/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux contreparties au travail en équipes successives au sein de la société ROCHE Père et Fils
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SCAPPATICCI 06/07/2022
Accord portant sur la durée, l'aménagement du temps de travail et les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS TARDY 15/05/2020
Accord Entreprise relatif aux Congés Payés- COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS TARDY 21/07/2020
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD