Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise ACB 12/01/2023
Accord relatif au versement d'une prime carburant pour l'exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 12/01/2023
Accord résultant des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 12/07/2023
Accord sur l’égalité Professionnelle Hommes – Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 12/01/2024
Accord relatif aux NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 12/01/2024
Accord relatif à la prime carburant
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 17/06/2024
AVENANT DE REVISION ET DE MISE EN CONFORMITE DE L'ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES REGIMES COMPLEMENTAIRES SANTE (MUTUELLE) ET PREVOYANCE (INVALIDITE, INCAPACITE, DECES), SIGNE LE 16/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ACB 10/12/2024
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 10/12/2024
Accord relatif au versement d’une prime carburant pour l’exercice du 1er janvier au 31 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 15/09/2025
Accord d'entreprise relatif au versement de jours de repos monétisés dans le PERECO
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 21/01/2026
Accord résultant des négociations annuelles obligatoires pour l'exercice du 1er janvier au 31 décembre 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 21/01/2026
Accord relatif au versement d'une prime carburant pour l'exercice du 1er janvier au 31 décembre 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNOLOGIQUE SEZANNAISE 01/07/2019
ACCORD DUREE EFFECTIVE ET ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNOLOGIQUE SEZANNAISE 23/04/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNOLOGIQUE SEZANNAISE 06/12/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNOLOGIQUE SEZANNAISE 18/01/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNOLOGIQUE SÉZANNAISE 13/12/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADF TARLIN INDUSTRIES 28/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGACIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADF TARLIN INDUSTRIES 06/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES INDEMNITES DE DEPLACEMENT DU 22/09/2005
AVENANT

Accord d'entreprise ADF TARLIN INDUSTRIES 22/03/2019
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADF TARLIN INDUSTRIES 29/08/2019
Accord collectif portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ADF TARLIN INDUSTRIES 29/08/2019
Accord portant réduction de la durée des mandats des membres du CE et des membres DP
ACCORD

Accord d'entreprise ADF TARLIN INDUSTRIES 19/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE BUDGET DES OEUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ADF TARLIN INDUSTRIES 03/02/2022
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LES NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADF TARLIN INDUSTRIES 21/12/2022
ACCORD FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ADF TARLIN INDUSTRIES 21/12/2022
ACCORD PREVOYANCE
ACCORD