Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise ASSIS MECA - JRI 05/07/2019
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SERGE RAIMBAULT 11/03/2025
NAO - TEMPS DE TRAVAIL - PV ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CONCEPT ALU EURL 30/03/2022
Mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE DEVELOP MECANIQUE ET TOLERIE 13/10/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'une activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE MECANIQUE DE VERNOUILLET 24/04/2025
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE CG 11/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 26/11/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 25/11/2020
UN ACCORD PRIME SEMESTRIELLE SUR OBJECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 26/11/2020
UN ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ENGAGEES LE 22 SEPTEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 14/10/2021
UN AVENANT A L'ACCORD PRIME SEMESTRIELLE SUR OBJECTIF DU 25/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 16/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/10/2017 PORTANT ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL (Travail en équipes, journée normale)
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 12/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNEL ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 12/12/2022
UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ENGAGEES LE 13 OCTOBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 12/12/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 26/01/2023
UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE REVISANT LE « REFERENDUM » DE 2002 ET L’AVENANT DU 15/06/11 RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PRÉVOYANCE « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCES »
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 26/01/2023
UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE REVISANT LE « REFERENDUM » DE 2002 ET AVENANTS SUCCESSIFS DU 10/12/08, DU 15/06/11 ET DU 25/10/13 RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE «REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ»
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 11/12/2023
UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ENGAGEES LE 14 OCTOBRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 11/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 11/12/2023
UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/10/2017 ORGANISANT LA DUREE DU TRAVAIL (travail en équipes, journée)
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 11/12/2023
UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/10/2017- FORFAIT ANNUEL EN HEURES -
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 11/12/2023
UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/10/2017 - FORFAIT ANNUEL EN JOURS -
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 03/12/2024
UN PV D'ACCORD PARTIEL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise Association François TRYSTRAM 16/10/2020
NAO 2020
ACCORD