Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise ENOVIO 09/04/2021
Accord de substitution visant à l'harmonisation du statut social des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise 3 AXES 20/07/2020
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise 3 AXES 15/12/2020
Avenant à l'accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A F MECANIQUE 28/07/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE DE QUATRE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise A F MECANIQUE 28/09/2023
MODIFICATION ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE DE QUATRE JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise A.M.L. MICROTECHNIQUE LORRAINE 04/07/2025
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A.R.D. DECO 13/05/2025
AACORD SUR L ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A.U.M.S. (ATLANTIQUE USINAGE MAINTENANCE SERVICES) 25/03/2019
un accord d'Entreprise Portant Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise AAS 04/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AB MECA 02/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTIGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ABIPA FRANCE - GAL 16/01/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ABIPA FRANCE - GAL 19/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ABIPA FRANCE - GAL 28/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ABIPA FRANCE - GAL 13/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 29/10/2020
Accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 21/01/2021
Accord résultant des négociations annuelles obligatoires pour l’exercice du 1er janvier au 31 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 09/09/2021
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 21/12/2021
Accord de convergence relatif à l'application du statut collectif au sein de la société ACB
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 13/01/2022
Avenant N°1 à l'accord de prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise ACB 27/01/2022
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 30/01/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 17/10/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 06/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle, signé le 29/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ACB 12/01/2023
Accord relatif au versement d'une prime carburant pour l'exercice du 1er janvier au 31 décembre 2023
ACCORD