Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

ARCELORMITTAL OMMIS

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 25/08/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 05/12/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 04/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux Comités Sociaux Économiques au sein d’ArcelorMittal OMMIS
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 13/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 13/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ »
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 17/07/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 27/07/2023
Négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 19/02/2024
ACCORD 2024-2027 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 30/07/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 12/11/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION ANNUELLE SUR 13 MENSUALITES AU SEIN D’ARCELORMITTAL OMMIS
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 16/12/2024
Accord collectif d'adhésion aux dispositifs frais de santé du groupe ArcelorMittal en France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 16/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de "remboursement de frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 28/07/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL OMMIS 30/10/2025
Accord Prime de froid Le Mans 2 - hiver 2025/2026
ACCORD

ARDENNES MACHINING INDUSTRIES

Accord d'entreprise ARDENNES MACHINING INDUSTRIES 21/03/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARDENNES MACHINING INDUSTRIES 18/01/2018
ACCORD LIE A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE SUPPLEANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARDENNES MACHINING INDUSTRIES 21/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD LIE A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE SUPPLEANTE SIGNE LE 18/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ARDENNES MACHINING INDUSTRIES 21/03/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD LIE A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE SUPPLEANTE SIGNE LE 18/01/2018
AVENANT

ARMOR MECA

Accord d'entreprise ARMOR MECA 24/11/2022
Accord sur la prime de partage de valeur 2022
ACCORD

ARMOR MECA INDUSTRIES

Accord d'entreprise ARMOR MECA INDUSTRIES 23/01/2025
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR MECA INDUSTRIES 25/03/2025
Accord relatif à l'acquisition et la gestion des congés
ACCORD

ARMOR PRECISION MECA

Accord d'entreprise ARMOR PRECISION MECA 25/04/2023
PV D ACCORD NAO 2023
ACCORD

ASOLTECH DURAND

Accord d'entreprise ASOLTECH DURAND 16/12/2021
Accord d'Entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

ArcelorMittal - OMMIS

Accord d'entreprise ArcelorMittal - OMMIS 18/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ »
ACCORD

Accord d'entreprise ArcelorMittal - OMMIS 20/11/2023
Accord de mise en place d'une prime de froid sur le site de Le Mans 2 pour l'hiver 2023/2024
ACCORD

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