Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 11/12/2023
UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/10/2017- FORFAIT ANNUEL EN HEURES -
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 11/12/2023
UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/10/2017 - FORFAIT ANNUEL EN JOURS -
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 03/12/2024
UN PV D'ACCORD PARTIEL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 27/01/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 05/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS 23/12/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MECANIQUE JEAN LASSERRE 14/03/2023
accord sur la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts au sein de la société LASSERRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS L.MAUGARS 13/06/2024
Accord d'Intéressement d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 26/04/2018
Négociations annuelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 06/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 22/01/2019
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 27/04/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 19/03/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 10/02/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 10/07/2023
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 27/01/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 20/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 30/06/2025
Un accord portant sur les conditions de versement d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ROCHE 30/07/2025
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS TOFER 09/07/2020
Protocole d'accord - Négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS TOFER 04/10/2021
Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS TOFER 23/07/2025
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ATF MECANIQUE 08/08/2022
Accord HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AUREMA - ETABLISSEMENTS MAUVE ET LAGAR 24/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE HEBDOMADAIRE MAXIMALE DE TRAVAIL SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LEURS MAJORATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR SOLAIRE CONCEPT 30/06/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sous forme de forfait annuel en jours
ACCORD