Accords d'entreprise : Préparation industrielle de produits à base de viande
EURALIS GASTRONOMIE
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 27/06/2022
PROCES VERBAL - ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - EURALIS GASTRONOMIE
ACCORD
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 22/08/2022
PROCES VERBAL COMPLEMENTAIRE - AVENANT A L'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - EURALIS GASTRONOMIE
AVENANT
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 26/06/2023
PROCES VERBAL - ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 - EURALIS GASTRONOMIE
ACCORD
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 12/06/2023
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 06/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE DE LA SOCIETE EURALIS GASTRONOMIE
ACCORD
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 25/09/2023
ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE AU SEIN DE LA SOCIETE EURALIS GASTRONOMIE
ACCORD
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 14/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN D'EURALIS GASTRONOMIE
ACCORD
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 13/12/2024
ACCORD RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATION DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI DECEMBRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 09/01/2026
ACCORD UNIS PAR NOS DIFFERENCES ENGAGES ENSEMBLE
ACCORD
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 08/01/2026
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIVE A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
EXCEL SA
Accord d'entreprise EXCEL SA 06/02/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Euralis Gastronomie
Accord d'entreprise Euralis Gastronomie 08/07/2021
Avenant à l'accord du 4 juillet 2019 relatif aux modalités de mise en place et de fonctionnement des comités sociaux et économiques au sein des ateliers culinaires
AVENANT
FEYEL & ARTZNER
Accord d'entreprise FEYEL & ARTZNER 27/06/2019
Accord d'entreprise NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FEYEL & ARTZNER 14/09/2021
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FEYEL & ARTZNER 29/01/2025
Accord d'entreprise sur l'Egalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise FEYEL & ARTZNER 02/02/2026
Avenant N°1 a l'accord collectif d'entreprise de substitution portant sur la gestion du temps de travail
AVENANT
FRAIS DEVANT
Accord d'entreprise FRAIS DEVANT 12/09/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD
FRANCE SALAISONS
Accord d'entreprise FRANCE SALAISONS 17/12/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28 JUIN 2001
AVENANT
Accord d'entreprise FRANCE SALAISONS 05/12/2025
ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITION DE TRAVAIL
ACCORD
GALLIANCE FALLERON
Accord d'entreprise GALLIANCE FALLERON 02/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE FALLERON 07/04/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE FALLERON 19/10/2022
UN ACCORD DE REVOYURE NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE FALLERON 25/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
GALLIANCE LE BIGNON
Accord d'entreprise GALLIANCE LE BIGNON 26/02/2019
Accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Business Unit Produits Elaborés
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE LE BIGNON 09/04/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 au sein de l'UES Business Unit Produits Elaborés
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas