Accords d'entreprise : Production de films et de programmes pour la télévision

Accord d'entreprise DICI PROD 10/12/2020
accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la société D!CI PROD
ACCORD

Accord d'entreprise DOWINO 17/02/2026
Accord d'entreprise pour la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) pour l'entreprise DOWINO (798322723) soumis à référendum
ACCORD

Accord d'entreprise E.C.E. 26/11/2021
Accord relatif au recours aux CD2I
ACCORD

Accord d'entreprise ELEPHANT ADVENTURES 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FLAB PROD 09/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures d’urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FORTICHE PRODUCTION 29/01/2024
ACCORD RELATIF AU NOMBRE DE CONTRAT A DURÉE DÉTERMINÉE D’USAGE POUVANT ÊTRE CONCLUS
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM DES IMAGES 01/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV STSUDIO 21/09/2021
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DANS LE CADRE DE LA N.O
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 17/06/2019
accord relatif à la N.O
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 23/07/2020
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DANS LE CADRE DE LA N.O
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 03/09/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 13/11/2020
Egalité professionnelle F/H et QTV
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 15/12/2020
ACCORD SUR LA DEMARCHE DE LA GESTION PREVISIONNELLE DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 29/11/2021
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 29/11/2021
Avenant de l'accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 29/11/2021
avenant à l'accord sur la démarche de gestion prévisionnelle des compétences
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 15/06/2022
accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 24/03/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ENTREPRISE FRANCE.TV.STUDIO
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 07/02/2023
ACCORD SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 09/05/2023
Avenant à l'accord portant sur l'organisation et le fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 28/09/2023
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION DANS LE CADRE DE LA N.O
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 05/12/2023
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2024 / 2025 / 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 13/09/2022
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION DANS LE CADRE DE LA N.O
ACCORD

Accord d'entreprise france.tv studio 05/12/2023
Avenant n°2 a l'accord portant sur la démarche de la gestion prévisionnelle des compétences signe en date du 15/12/20
AVENANT

Accord d'entreprise france.tv studio 05/12/2023
Avenant n°3 de l'accord portant sur la mise en place du télétravail signé en date du 3/09/20
AVENANT