Accords d'entreprise : Production de films et de programmes pour la télévision

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 30/09/2022
Avenant n°2 à l'accord portant sur la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 30/09/2022
Avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle H/F et la QVT
AVENANT

Accord d'entreprise FREMANTLEMEDIA FRANCE 30/08/2021
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FREMANTLEMEDIA FRANCE 18/08/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FREMANTLEMEDIA FRANCE 18/08/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FREMANTLEMEDIA FRANCE 03/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES ET A SON FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FREMANTLEMEDIA FRANCE 13/10/2021
ACCORD SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE "FREMANTLEMEDIA France"
ACCORD

Accord d'entreprise FREMANTLEMEDIA FRANCE 06/01/2022
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LA DUREE DU TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, LE DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE "FREMANTLEMEDIA FRANCE"
ACCORD

Accord d'entreprise GAUMONT ANIMATION 28/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L'UES GAUMONT DU 30 MARS 2011
AVENANT

Accord d'entreprise GAUMONT TELEVISION 28/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE RECONNAISSANCEN DE L'UES GAUMONT DU 30 MARS 2011
AVENANT

Accord d'entreprise GM6 05/12/2019
ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GM6 17/12/2020
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL GOLDEN NETWORK
ACCORD

Accord d'entreprise GM6 17/12/2020
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE GOLDEN NETWORK
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TROISIEME OEIL 24/08/2020
ACCORD COLLECTIF AU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise H. RACING MEDIA 06/06/2024
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise HDMEDIA 29/01/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES ET L’ATTRIBUTION DE JOURS DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (JRTT)
ACCORD

Accord d'entreprise HDMEDIA 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DE LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE 15/07/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE 15/02/2022
Accord Home Shopping Service relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE 21/02/2023
ACCORD HOME SHOPPING SERVICE RELATIF A LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE 21/02/2023
ACCORD HOME SHOPPING SERVICE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE 17/05/2023
Accord Home Shopping Service relatif à la prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOST BROADCAST SERVICES FRANCE 15/01/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise IBACH TELEVISION 28/02/2022
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 12/01/2018
Accord portant sur le don de jours
ACCORD