Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise ORION PHARMA 09/11/2021
Accord pour la mise en place des forfaits de temps de travail décomptés en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ORION PHARMA 07/03/2025
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORKEO 21/03/2018
Accord entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ORKEO 30/07/2025
Décision unilatérale d'accord intéressement Avenant 1 du 06/06/2025
AVENANT

Accord d'entreprise ORPHACHEM 25/06/2018
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année et à la modification de la période de prise et d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ORTHOTAXY 21/07/2021
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ORTHOTAXY 29/07/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OSRAM CONTINENTAL FRANCE 15/01/2019
Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise OSRAM CONTINENTAL FRANCE SAS 25/07/2019
Avenant n°1 à l'accord d'Entreprise sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise OXYGEN LABORATOIRES D'ANALYSES 26/03/2019
Accord collectif d'entreprise OXYGEN
ACCORD

Accord d'entreprise PALMELIT SAS 07/04/2020
Accord collectif d'entreprise portant diverses mesures économiques et sociales pour faire face à la propagation de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise PALMELIT SAS 13/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise PALMELIT SAS 20/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise PALMELIT SAS 14/03/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PANNTHERAPI 23/12/2021
UN ACCORD ENTREPRISE SUR LE FORFAIT JOURS ET LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise PATHOQUEST 12/12/2018
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise PATHOQUEST 18/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise PATHOQUEST 31/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PATHOQUEST 20/04/2021
Accord d'entreprise portant sur la rémunération des inventions de missions des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise PATHOQUEST 08/12/2022
accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise PATHOQUEST 27/08/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise PC SAS 28/08/2018
Négociation Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PC SAS 13/05/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise PC SAS 29/07/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PC SAS 10/09/2020
Un Accord portant sur les négociations annuelles obligatores 2020
ACCORD