Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

PIONEER GENETIQUE SARL

Accord d'entreprise PIONEER GENETIQUE SARL 05/12/2023
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

PIVERT

Accord d'entreprise PIVERT 02/06/2022
Accord relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour le personnel opérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise PIVERT 21/02/2024
Avenant n°1 Accord relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour le personne opérationnel signé le 02 juin 2024
AVENANT

PIXIUM VISION

Accord d'entreprise PIXIUM VISION 01/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise forfait mobilité durable
AVENANT

PIXYL

Accord d'entreprise PIXYL 23/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

PORSOLT SAS

Accord d'entreprise PORSOLT SAS 10/01/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

POXEL

Accord d'entreprise POXEL 17/01/2019
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise POXEL 17/01/2019
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise POXEL 10/12/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur le télétravail du 17 janvier 2019
AVENANT

PPG FRANCE BUSINESS SUPPORT

Accord d'entreprise PPG FRANCE BUSINESS SUPPORT 19/12/2025
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur les remboursements de frais médicaux et prévoyance décès-invalidité-incapacité
AVENANT

PROTISVALOR MEDITERRANEE

Accord d'entreprise PROTISVALOR MEDITERRANEE 30/01/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à une semaine
ACCORD

PSI CRO FRANCE (Généraliste - Visioconférence CSE - Accord)

Accord d'entreprise PSI CRO FRANCE (Généraliste - Visioconférence CSE - Accord) 25/09/2024
Un Accord relatif au Recours à la Visioconférence pour les Réunions du CSE
ACCORD

PUREGLIDE

Accord d'entreprise PUREGLIDE 18/12/2025
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

QUALCOMM FRANCE

Accord d'entreprise QUALCOMM FRANCE 14/11/2025
Financement des budgets du CSE
ACCORD

R&D VISION

Accord d'entreprise R&D VISION 27/04/2020
Accord sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise R&D VISION 05/10/2020
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

RAILENIUM

Accord d'entreprise RAILENIUM 05/09/2017
UN AVENANT RELATIF A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

RDS

Accord d'entreprise RDS 18/01/2021
Accord collectif d'entreprise : Forfait annuel en jours
ACCORD

REGISTRE DU CANCER DE L'ISERE

Accord d'entreprise REGISTRE DU CANCER DE L'ISERE 19/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU STATUT COLLECTIF
ACCORD

RESEAU NATIONAL DE TELECOMMUNICATION POUR LA TECHNOLOGIE D ENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE

Accord d'entreprise RESEAU NATIONAL DE TELECOMMUNICATION POUR LA TECHNOLOGIE D ENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE 25/05/2023
Accord collectif fixant le socle social du GIP RENATER
ACCORD

RHIZOME NETWORK SRL

Accord d'entreprise RHIZOME NETWORK SRL 16/10/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

RHODIA LABORATOIRE DU FUTUR

Accord d'entreprise RHODIA LABORATOIRE DU FUTUR 10/11/2022
Accord Revalorisation des Indemnites Kilometriques pour les trajets Residence habituelle - travail des salaries et a la mise en place du forfait mobilite durable
ACCORD

RHODIA OPERATIONS

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 21/06/2022
Accord d'établissement sur l'octroi des tickets restaurant au personnel du Ric Lyon en situation de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 07/07/2023
Avenant n°1 du 7 juillet 2023 modifiant l’accord d’établissement Solvay Campus Paris du 12 janvier 2023 relatif aux indemnités de transport pour les trajets résidence habituelle - travail des salariés et à la mise en place du forfait mobilité durable
AVENANT

RITTMO

Accord d'entreprise RITTMO 08/04/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place de CDD à objet défini
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas