Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise OBS INNOVATION 25/07/2023
accord d'entreprise relatif à la classification au sein d'OBS Innovation
ACCORD

Accord d'entreprise OBSERVATOIRE DES GALLIFORMES DE MONTAGNE 15/01/2025
Accord d'entreprise sur les horaires variables et l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OCEALYS 19/12/2018
un Accord d'entreprise relatif à la durée du travail (forfait en jours)
ACCORD

Accord d'entreprise OCEALYS 29/11/2023
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 19 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise OCULIS FRANCE 16/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LE DROIT À LA DÉCONNEXION ET L'INDEMNISATION DES TEMPS ANORMAUX DE TRAJET AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ OCULIS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 08/11/2018
Procès-verbal d'accord concernant les Négociations Obligatoires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 12/11/2018
Accord Collectif relatif au contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 06/03/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections professionnelles au sein de la société OCV
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 29/04/2019
Protocole d'accord Préélectoral relatif au fonctionnement des instances de représentation du personnel au sein de la société OCV Chambery International
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 15/11/2019
Procés Verbal d'accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 10/11/2020
Procés-verbal d'accord Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 22/09/2021
Accord sur mise en place du télétravail au sein de OCV Chambery international
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 10/11/2021
accord SUR Négociations Annuelles Obligatoires pour l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 06/01/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 28/11/2022
Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeurs PPV
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 10/11/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 10/11/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 20/12/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre de la flexibilité du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 10/10/2023
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise du 11/10/2016 relatif aux garanties complémentaires de remboursement de Frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 10/10/2023
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise du 11/10/2016 relatif aux garanties complémentaires "Incapacité, Invalidité et Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 07/11/2023
accord sur Négociations Annuelles Obligatoires année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 20/06/2024
Accord télétravail OCV Chambéry International
ACCORD

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 22/07/2024
Avenant N°2 à L'AVENANT N°1 DE l'accord relatif à la prime de fin d'année DU 20/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise OCV CHAMBERY INTERNATIONAL 06/11/2024
Accord sur Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OCV Chambery International 19/02/2020
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD