Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise MICROOLED 03/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION RECHE SCIENT AMBASSADE AUSTRALIE 03/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE R&D SAS 18/10/2017
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE R&D SAS 17/10/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE R&D SAS 15/06/2018
Accord de méthode dans le cadre du projet de modernisation des systèmes d’information et d’adaptation des organisations Commerciale, CS&L, R&D et Qualité envisagé par Mondelēz International e
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE R&D SAS 15/06/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE R&D SAS 14/03/2018
Accord d'établissement sur le télétravail à domicile au sein de l'établissement de Saclay
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE R&D SAS 18/10/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT CENTRE DE R&D DE SACLAY DE L’UES MONDELEZ
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE R&D SAS 22/12/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT CENTRE DE R&D DE SACLAY DE L'UES MONDELEZ
AVENANT

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE R&D SAS 31/08/2023
Avenant à l'accord collectif sur le statut collectif du personnel de la société MONDELEZ France R&D SAS
AVENANT

Accord d'entreprise MONSANTO SAS 01/10/2020
ACCORD plan de départs Volontaires dit Autonome
ACCORD

Accord d'entreprise MOON SURGICAL 20/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MSD ANIMAL HEALTH INNOVATION 18/01/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MSD ANIMAL HEALTH INNOVATION 16/11/2017
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARNATIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MSD ANIMAL HEALTH INNOVATION 16/11/2017
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SUR-COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MYCEA 05/10/2023
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise MYCEA 16/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE DE METHODE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LA CONCLUSION D’UN ACCORD D’ENTREPRISE AU SEIN DE LA SOCIETE MYCEA
ACCORD

Accord d'entreprise MYCEA 20/06/2025
AVENANT n° 1 en date du 20 juin 2025 PORTANT EXTINCTION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE EN DATE DU 5 OCTOBRE 2023 RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE AU SEIN DE LA SOCIETE MYCEA
AVENANT

Accord d'entreprise MYCEA 20/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE ADAPTANT LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIETE MYCEA
ACCORD

Accord d'entreprise MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE 16/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Minyvel environnement Le Médec 17/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise Mondelez France R&D SAS 06/09/2018
Accord collectif sur l'accompagnement social du projet d'adaptation des organisations Commerciale, CS&L, R&D et Qualité de Mondelez International en France
ACCORD

Accord d'entreprise NANOBIOTIX 23/01/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE NANOBIOTIX - AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (DU 31 JANVIER 2014)
AVENANT

Accord d'entreprise NANOBIOTIX 12/12/2024
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE NANOBIOTIX DU 31 JANVIER 2014
AVENANT

Accord d'entreprise NAOBIOS 08/12/2023
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD