Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 05/03/2021
Accord annuel sur les salaires, les conditions de travail et la situation de l'emploi des salariés handicapés pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 30/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la réorganisation des systèmes d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 26/11/2021
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 20/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 20/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 08/04/2024
ACCORD annuel sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et les conditions de travail pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 09/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF aux Relations Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 24/04/2025
ACCORD annuel SUR la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et les conditions de travail pour l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 24/06/2025
Avenant n°2 de prolongation de l’Accord d’Entreprise relatif à la réorganisation des Systèmes d’Astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 19/06/2025
Accord d’Entreprise relatif à la mise en œuvre d’un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 29/10/2025
Accord d’Entreprise relatif à la mise en oeuvre d’un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK BIODEVELOPMENT 13/03/2026
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise MERIBEL PHARMA ORLEANS 06/07/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise META SYSTEMS SARL 19/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats de la délégation unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MFG R & D 30/09/2019
Accord portant élargissement du périmètre de l'unité économique et sociale Fullsix France
ACCORD

Accord d'entreprise MICROBS 24/05/2021
Un Accord d'Entreprise relatif a la Duree et l'Annualisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise MICROCHIP POWER MODULES 24/07/2023
Accord d'entreprise à durée indéterminée portant sur le régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise MICROCHIP POWER MODULES 24/07/2023
Accord d'entreprise à durée indéterminée portant sur le régime de garanties collectives obligatoire incapacité, invalidité, décès
ACCORD

Accord d'entreprise MICROCHIP TECHNOLOGY ROUSSET 16/05/2023
Avenant régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise MICROCHIP TECHNOLOGY ROUSSET 16/05/2023
Avenant régime prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise MICROOLED 17/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MICROOLED 17/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise Microchip Technology Rousset 13/11/2023
AVENANT A L'AVENANT DU 26 JUIN 2023 PORTANT REVISION DU CHAPITRE 1 : REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE EN « FRAIS DE SANTE » DE L'ACCORD DU 26 FEVRIER 2008 A DUREE INDETERMINEE
AVENANT

Accord d'entreprise Microchip Technology Rousset 13/11/2023
AVENANT A L'AVENANT DU 26 JUIN 2023 PORTANT REVISION DU CHAPITRE 1 : REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE EN « FRAIS DE SANTE » DE L'ACCORD DU 26 FEVRIER 2008 A DUREE INDETERMINEE
AVENANT

Accord d'entreprise Microchip Technology Rousset 13/11/2023
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 26 FEVRIER 2008 A DUREE INDETERMINEE CHAPITRE 2 REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « INCAPACITE, INVALID
AVENANT