Accords d'entreprise : Réparation d'ouvrages en métaux

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (82 accords)

ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

ADF NUCLEAIRE TARLIN

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE TARLIN 13/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA N.A.O. 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE TARLIN 13/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE TARLIN 26/03/2019
ACCORD NAO ADF NUCLEAIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE TARLIN 29/11/2019
Accord collectif portant sur l'attribution de véhicules de service et les déffiérentes primes de chantier
ACCORD

ADF RHONE ALPES

Accord d'entreprise ADF RHONE ALPES 18/09/2019
Accord portant sur le dialogue social et la mise en place du C.S.E
ACCORD

ADS

Accord d'entreprise ADS 20/02/2018
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

ALSTOM POWER SERVICE

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 13/02/2019
Accord sur la prévention des risques psychosociaux et le bien être au travail
ACCORD

ATELIER MAINTENANCE PRESSES

Accord d'entreprise ATELIER MAINTENANCE PRESSES 30/03/2018
LE DROIT A LA DECONNEXION.
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MAINTENANCE PRESSES 29/11/2018
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2021 (effectif inférieur à 50 salariés)
ACCORD

ATELIERS BIGATA SAS

Accord d'entreprise ATELIERS BIGATA SAS 17/04/2018
RENONCIATION JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

BOCCARD

Accord d'entreprise BOCCARD 09/03/2018
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 29/11/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL , des membres du Comité d'entreprise, des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 13/03/2019
Accord relatif à l'indemnisation forfaitaire des déplacements du personnel de chantier
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 07/05/2019
ACCORD RELATIF à la mise en place, composition et fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 11/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles de la délégation du personnel au Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 11/06/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D’ENTREPRISE, DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 25/06/2019
Accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des délégués du personnel, des membres du Comité d'entreprise, des représentants du personnel au Comité d'hygiène, de sécurité et des condition
ACCORD

CLEMESSY SERVICES

Accord d'entreprise CLEMESSY SERVICES 13/02/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMESSY SERVICES 22/05/2018
AVENANT RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
AVENANT

CMI DEFENCE

Accord d'entreprise CMI DEFENCE 17/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL et PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CMI DEFENCE 25/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE SUR LE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CMI DEFENCE 05/02/2019
ACCORD RECONNAISSANCE Ets DISTINCT ET MISE EN PLACE CSE CMI DEFENCE
ACCORD

Accord d'entreprise CMI DEFENCE 19/12/2019
Avenant à la décision unilatérale de modulation temps de travail
AVENANT

CMI MAINTENANCE EST

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 03/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 20/02/2019
Accord relatif au périmètre fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 20/02/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 21/03/2019
Accord d'entrerpise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de la société Maintenance Est
ACCORD

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 24/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 04/03/2019
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique de CMI MAINTENANCE EST
ACCORD

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 23/12/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 23/12/2019
Accord relatif au compte épargne temps au sein de la société CMI MAINTENANCE EST
ACCORD

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 06/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la suspension de la modulation du temps de travail au sein de la sté CMI ME
AVENANT

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés et de jours de repos au sein de la sté CMI ME
ACCORD

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 24/06/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE EST 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

CMI TECH 5 I - PASTOR SAS

Accord d'entreprise CMI TECH 5 I - PASTOR SAS 15/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CMI TECH 5 I - PASTOR SAS 15/03/2019
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CMI TECH 5 I - PASTOR SAS 06/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY SERVICES

Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY SERVICES 02/07/2018
Accord sur le développement du dialogue social. Partie I: Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques au sein d'Eiffage Energie Systèmes Clemessy Services
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY SERVICES 05/02/2019
Accord portant sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY SERVICES 16/05/2019
ACCORD SUR LE DEVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL PARTIE III : ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN D'EES-CLEMESSY SERVICES
ACCORD

ENDEL NAVIBORD

Accord d'entreprise ENDEL NAVIBORD 12/03/2018
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise volet prévoyance lourde
AVENANT

Accord d'entreprise ENDEL NAVIBORD 10/01/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise volet frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ENDEL NAVIBORD 15/10/2018
avenant N°3 à l'accord d'entreprise volet frais de sante
AVENANT

Accord d'entreprise ENDEL NAVIBORD 23/11/2018
avenant N° 4 à l'accord d'entreprise volet frais de santé
AVENANT

FOSELEV AGINTIS

Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS 07/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS 28/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019
ACCORD

FOURE LAGADEC - TMT INDUSTRIE

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC - TMT INDUSTRIE 17/01/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

FOURE LAGADEC FLANDRES

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC FLANDRES 26/09/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME HOMME
ACCORD

FOURE LAGADEC MEDITERRANEE

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC MEDITERRANEE 29/03/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professsionnelle entre les femmes et es hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC MEDITERRANEE 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

FRAMATOME ETABLISSEMENT DE MAUBEUGE

Accord d'entreprise FRAMATOME ETABLISSEMENT DE MAUBEUGE 08/01/2020
Accord relatif aux mesures applicables au sein de l’Etablissement de Maubeuge de la société Framatome SAS
ACCORD

NORDTOLE CONTENEURS ET SYSTEMES

Accord d'entreprise NORDTOLE CONTENEURS ET SYSTEMES 05/03/2019
Accord d'entreprise NCS portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ORYS

Accord d'entreprise ORYS 18/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE AU SEIN D'ORYS
ACCORD

Accord d'entreprise ORYS 26/02/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORYS 30/03/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES DURANT EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ORYS 26/02/2020
Accord relatif à l'octroi de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

PROMOTION GESTION CONTAINER

Accord d'entreprise PROMOTION GESTION CONTAINER 19/02/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTION GESTION CONTAINER 25/07/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

S.E.SIRECH HOSTIER

Accord d'entreprise S.E.SIRECH HOSTIER 18/03/2019
Négociations Annuelles
ACCORD

SERV'ELITE

Accord d'entreprise SERV'ELITE 14/01/2020
accord relatif au comite social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise SERV'ELITE 14/01/2020
accord periodicite et contenu des reunions du CSE et de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise SERV'ELITE 18/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

SIGEDI

Accord d'entreprise SIGEDI 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SIGEDI 28/08/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

SOC TRAVAUX INGENIERIE INDUSTRIELLE

Accord d'entreprise SOC TRAVAUX INGENIERIE INDUSTRIELLE 10/09/2018
accord de prorogation des mandats du ce, des délégués du personnel et des membres du chsct
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRAVAUX INGENIERIE INDUSTRIELLE 10/09/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRAVAUX INGENIERIE INDUSTRIELLE 16/07/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

STE COMPOSITES FRANCE

Accord d'entreprise STE COMPOSITES FRANCE 18/03/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES REMUNERATIONS ACCORD 2019 BLAINVILLE
ACCORD

STS COMPOSITES FRANCE

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 26/03/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018 STS COMPOSITE FRANCE BLAINVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 09/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION DIVERS
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 09/07/2018
les regimes de prevoyance et frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 07/11/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 19/09/2019
L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

TECHNIMODEL

Accord d'entreprise TECHNIMODEL 21/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

TUNZINI MAINTENANCE NUCLEAIRE

Accord d'entreprise TUNZINI MAINTENANCE NUCLEAIRE 01/06/2018
Accord week-ends bloqués
ACCORD

Accord d'entreprise TUNZINI MAINTENANCE NUCLEAIRE 05/12/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TUNZINI MAINTENANCE NUCLEAIRE 27/02/2019
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise TUNZINI MAINTENANCE NUCLEAIRE 06/06/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2019 des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD