Accords d'entreprise : Réparation d'ouvrages en métaux

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 13/02/2019
Accord sur la prévention des risques psychosociaux et le bien être au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIFORT SMFI TARBES 03/05/2019
PROTOCOLE D ACCORD PRE ELECTORAL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARMITEC 11/10/2023
Accord d'entreprise sur les travaux en mer dans le cadre des contrats passés avec les chantiers de l'Atlantique
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOT 02/06/2025
Procès verbal Négociations salariales 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MAINTENANCE PRESSES 30/03/2018
LE DROIT A LA DECONNEXION.
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MAINTENANCE PRESSES 29/11/2018
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2021 (effectif inférieur à 50 salariés)
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MAINTENANCE PRESSES 11/03/2022
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024 (effectif inférieur à 50 salariés)
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MAINTENANCE PRESSES 03/07/2023
UN ACCORD FIXANT LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE ET DU CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MAINTENANCE PRESSES 29/03/2024
Un Avenant à l'Accord collectif d'entreprise sur l'organisation du travail initialement conclu le 16 novembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER MAINTENANCE PRESSES 13/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 1ER JANVIER 2025 AU 31 DECEMBRE 2027
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS BIGATA SAS 17/04/2018
RENONCIATION JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE JEAN-PIERRE 03/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR INDUSTRIES 07/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise B & S INTERNATIONAL FRANCE 21/09/2023
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise B & S INTERNATIONAL FRANCE 14/11/2024
Accord d'entreprise portant sur les congés supplémentaires et les jours de fractionnements
ACCORD

Accord d'entreprise B & S INTERNATIONAL FRANCE 17/06/2025
ACCORD CADRE RELATIF AUX ASTREINTES DU CONTRAT CERN S264/SY-équipe EPC INTERVENTION
ACCORD

Accord d'entreprise BC MAINTENANCE EQUIPEMENTS MOBILES SAS (Durée du Temps de Travail) 18/04/2024
Un Accord relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 11/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles de la délégation du personnel au Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 11/06/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D’ENTREPRISE, DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 09/03/2018
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 29/11/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL , des membres du Comité d'entreprise, des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 13/03/2019
Accord relatif à l'indemnisation forfaitaire des déplacements du personnel de chantier
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 07/05/2019
ACCORD RELATIF à la mise en place, composition et fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 25/06/2019
Accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des délégués du personnel, des membres du Comité d'entreprise, des représentants du personnel au Comité d'hygiène, de sécurité et des condition
ACCORD

Accord d'entreprise BOCCARD 10/07/2020
Avenant de révision de l'accord collectif en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap
ACCORD