Accords d'entreprise : Réparation d'ouvrages en métaux

Accord d'entreprise ACHV 04/02/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET 27/02/2019
PV NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET AUX TERMINAUX - ASCOT 21/05/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET AUX TERMINAUX - ASCOT 17/03/2022
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET AUX TERMINAUX - ASCOT 30/06/2022
AVENANT N3 A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE DU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET AUX TERMINAUX - ASCOT 30/06/2022
AVENANT N2 A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE DU REGIME PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DECES INCAPACITE INVALIDITE
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET AUX TERMINAUX - ASCOT 30/06/2022
AVENANT N1 A L ACCORD D ENTREPRISE DU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DECES INCAPACITE INVALIDITE
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET AUX TERMINAUX - ASCOT 19/02/2024
PV NEGOCIATIONS SALARIALES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET AUX TERMINAUX - ASCOT 27/01/2023
PROCES VERBAL - NEGOCIATIONS SALARIALES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET AUX TERMINAUX - ASCOT 07/03/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise du Régime de Prévoyance Complémentaire DECES INCAPACITE INVALIDITE
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIVITE DE SERVICE AUX CONTENEURS ET AUX TERMINAUX - ASCOT 17/03/2026
PV Négociations salariales obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE 19/12/2022
accord collectif portant sur le régime collectif et obligatoire des frais de santé cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE 19/12/2022
accord collectif portant sur le régime collectif et obligatoire des frais de santé non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE 20/03/2023
Accord entreprise portant sur les NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE 19/12/2022
accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire prévoyance "incapacité, invalidité, décés"
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE 11/10/2023
Accord d'entreprise de vote électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE TARLIN 13/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA N.A.O. 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE TARLIN 13/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE TARLIN 26/03/2019
ACCORD NAO ADF NUCLEAIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE TARLIN 29/11/2019
Accord collectif portant sur l'attribution de véhicules de service et les déffiérentes primes de chantier
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE TARLIN 09/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE BUDGET DES OEUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NUCLEAIRE TARLIN 04/04/2022
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADF RHONE ALPES 18/09/2019
Accord portant sur le dialogue social et la mise en place du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 20/02/2018
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD