Accords d'entreprise : Réparation d'ouvrages en métaux
NORDTOLE CONTENEURS ET SYSTEMES
Accord d'entreprise NORDTOLE CONTENEURS ET SYSTEMES 05/03/2019
Accord d'entreprise NCS portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ORANO STII
Accord d'entreprise ORANO STII 20/05/2021
Accord relatif à l’organisation et l’accompagnement du dialogue social dans le cadre du projet de fusion de la société Orano STII au sein d’Orano DS
ACCORD
Accord d'entreprise ORANO STII 07/10/2021
Accord relatif aux mesures de compensations dans le cadre de la fusion d'Orano STII au sein d'Orano DS
ACCORD
ORYS
Accord d'entreprise ORYS 18/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE AU SEIN D'ORYS
ACCORD
Accord d'entreprise ORYS 26/02/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ORYS 30/03/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES DURANT EPIDEMIE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ORYS 26/02/2020
Accord relatif à l'octroi de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD
Accord d'entreprise ORYS 14/02/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 25 JANVIER 2000
AVENANT
Accord d'entreprise ORYS 31/03/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ORYS 31/03/2021
ACCORD PEPA 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ORYS 22/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ORYS 15/12/2023
UN AVENANT N° 8 A L'ACCORD DU 27 MAI 1999 RELATIF A L'HARMONISATION DES PRIMES ET ASTREINTES
AVENANT
PRESTATIONS ET SERVICES DE PROXIMITE
Accord d'entreprise PRESTATIONS ET SERVICES DE PROXIMITE 11/12/2020
accord d entreprise relatif a l'accomplissement d'heures supplementaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
PROMOTION GESTION CONTAINER
Accord d'entreprise PROMOTION GESTION CONTAINER 19/02/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION GESTION CONTAINER 25/07/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
RYO AFFUTAGE SERVICE
Accord d'entreprise RYO AFFUTAGE SERVICE 30/07/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise RYO AFFUTAGE SERVICE 23/12/2020
AVENANT n°1 a l'accord relatif à la mise en place d'activité partielle longue durée
AVENANT
Accord d'entreprise RYO AFFUTAGE SERVICE 28/05/2021
AVENANT n°2 - Prolongation de l'accord relatif a la mise en place d'activité partielle longue durée
AVENANT
S.E.SIRECH HOSTIER
Accord d'entreprise S.E.SIRECH HOSTIER 18/03/2019
Négociations Annuelles
ACCORD
SARL RIO A. - D.L.M.
Accord d'entreprise SARL RIO A. - D.L.M. 11/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE EN JOURS
ACCORD
SERV'ELITE
Accord d'entreprise SERV'ELITE 14/01/2020
accord relatif au comite social et economique
ACCORD
Accord d'entreprise SERV'ELITE 14/01/2020
accord periodicite et contenu des reunions du CSE et de la BDES
ACCORD
Accord d'entreprise SERV'ELITE 18/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SERV'ELITE 16/03/2021
accord à la fusion absorption de la sociéte Serv'élite par la société BDR Thermea France
ACCORD
Accord d'entreprise SERV'ELITE 21/04/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
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