Accords d'entreprise : Réparation d'ouvrages en métaux
ENDEL NAVIBORD
Accord d'entreprise ENDEL NAVIBORD 23/05/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ENDEL NAVIBORD 11/10/2024
Avenant n°1 à l'accord d'indemnisation des déplacements
AVENANT
Accord d'entreprise ENDEL NAVIBORD 20/01/2025
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise ENDEL NAVIBORD 12/03/2025
Négociation annuelle sur les salaires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ENDEL NAVIBORD 26/06/2025
Avenant n° 1 au Protocole ARTT
AVENANT
ENTREPRISE DE TRAVAUX INDUSTRIELS ET MARITIME DUNKERQUOISE
Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX INDUSTRIELS ET MARITIME DUNKERQUOISE 01/02/2021
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ETABLISSEMENTS BURN
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BURN 18/05/2022
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
ETABLISSEMENTS R G B
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS R G B 11/12/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
EUROPEENNE DE SERVICES TECHNIQUES POUR L'INCINERATION
Accord d'entreprise EUROPEENNE DE SERVICES TECHNIQUES POUR L'INCINERATION 09/04/2020
Un accord relatif à la fixation des congés payés dans le cadre de l'épidémie de COVID 19
ACCORD
FOSELEV AGINTIS
Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS 07/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS 28/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS 07/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2022 PROTOCOLE D'ACCORD FOSELEV AGINTIS PERIMETRE HORS ANTILLES
ACCORD
Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS 09/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2023 PROTOCOLE D'ACCORD Foselev Agintis Périmètre hors Antilles
ACCORD
Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS 11/12/2023
Négociation annuelle obligatoire pour 2024 - Protocole d'accord FOSELEV AGINTIS
ACCORD
Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS 25/11/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025 PROTOCOLE D'ACCORD Foselev Agintis Périmètre hors Antilles
ACCORD
FOSELEV AGINTIS ANTILLES
Accord d'entreprise FOSELEV AGINTIS ANTILLES 29/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
FOURE LAGADEC
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 28/04/2021
Accord Entreprise Forfait Annuel en Jours et Forfait sans référence horaire
ACCORD
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 28/04/2021
Accord relatif au montant du grand déplacement au sein de Fouré Lagadec
ACCORD
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 28/04/2021
Accord Prime Semestrielle au sein de la société Fouré Lagadec
ACCORD
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 28/04/2021
Accord relatif aux primes et indemnites d'activite au sein de Fouré Lagadec
ACCORD
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 28/04/2021
Accord Entreprise Durée du Travail salariés soumis à l'horaire applicable atelier-service
ACCORD
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 26/11/2021
Avenant 1 Accord Prime Semestrielle FOURE LAGADEC
AVENANT
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 12/01/2023
Accord d'Entreprise au titre de la NAO 2023 Fouré Lagadec
ACCORD
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 21/02/2023
Avenant Révision Accord Indemnite Petit Deplacement au sein de FOURE LAGADEC
AVENANT
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 04/12/2023
ACCORD DUR LA CONTRIBUTION PATRONALE AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DE FOURE LAGADEC
ACCORD
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