Accords d'entreprise : Réparation et maintenance navale
AJACCIO MARINE CENTER
Accord d'entreprise AJACCIO MARINE CENTER 30/01/2019
ACCORD PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD
ALTEAD LE GAI MATELOT
Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 09/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME - FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 06/11/2017
UN ACCORD SUR LES NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 09/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
ARIE DE BOOM SERVICES
Accord d'entreprise ARIE DE BOOM SERVICES 09/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD
BOAT MANAGEMENT SERVICES
Accord d'entreprise BOAT MANAGEMENT SERVICES 31/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année adopté en application du dispositif unique d'aménagement issu de l'article L.3121-44 du code du travail
ACCORD
BRESTPORT
Accord d'entreprise BRESTPORT 02/04/2025
NAO 2025
ACCORD
CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 27/06/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 17/12/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 19/06/2019
Accord mise en place CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 17/12/2019
ACCORD ENTREPRISE NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 16/12/2020
Accord entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 20/01/2021
ACCORD RELATIF à la PFA
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 15/12/2021
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 13/07/2022
ACCORD RELATF A L'INDEMNISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 14/12/2022
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 30/08/2023
MISE EN PLACE CSE & CSE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 03/12/2025
NAO2025
ACCORD
CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE
Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE 21/05/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE 21/05/2021
Accord collectif relatif à la négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE 29/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE 26/04/2022
Accord collectif relatif à la négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
CHANTIER NAVAL DU FOUR
Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL DU FOUR 10/06/2021
accord d'enttreprise relatif à la réalisation d'heures supplémentaires et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
CHANTIER NAVAL GLEHEN
Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL GLEHEN 28/04/2020
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD
CHANTIERS CHS (GPEC)
Accord d'entreprise CHANTIERS CHS (GPEC) 22/12/2020
GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD
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