Accords d'entreprise : Réparation et maintenance navale

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (27 accords)

AJACCIO MARINE CENTER

Accord d'entreprise AJACCIO MARINE CENTER 30/01/2019
ACCORD PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

ALTEAD LE GAI MATELOT

Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 09/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME - FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 06/11/2017
UN ACCORD SUR LES NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 09/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 27/06/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 19/06/2019
Accord mise en place CSE
ACCORD

CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE

Accord d'entreprise CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE 08/06/2018
GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE (Egalité Prof H-F - Accord 2018)

Accord d'entreprise CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 08/06/2018
EGALITE PROFESIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

COMPOSITEWORKS FRANCE

Accord d'entreprise COMPOSITEWORKS FRANCE 11/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPOSITEWORKS FRANCE 18/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

DAMEN SHIPREPAIR BREST

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 21/12/2017
UN ACCORD CET (COMPTE EPARGNE TEMPS)
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 18/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE POUR LA PERIODE DU 18/01/2018 AU 17/07/2018
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 23/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'OPTIMISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET AU DETACHEMENT DU CHSCT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (DUP)
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 09/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 29/03/2018
AVENANT N°5 - ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 22/12/2017
ACCORD SUR LES RéMUNéRATIONS DANS LE CADRE DE LA NéGOCIATION OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE ANNéE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 13/09/2018
accord collectif d'entreprise de réduction des mandats de la délégation unique du personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 04/12/2018
Accord sur les rémunérations dans le cadre de la négociation obligatoire d'entreprise année 2018
ACCORD

MB92 LA CIOTAT

Accord d'entreprise MB92 LA CIOTAT 13/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

MEUNIER NAVAL SERVICES

Accord d'entreprise MEUNIER NAVAL SERVICES 04/03/2019
ACCORD EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

NAVTIS

Accord d'entreprise NAVTIS 22/03/2019
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

SARL LECAMUS

Accord d'entreprise SARL LECAMUS 16/02/2018
PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL LECAMUS 22/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

SAS MB92 LA CIOTAT

Accord d'entreprise SAS MB92 LA CIOTAT 21/01/2019
NAO sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

SF INVESTISSEMENT

Accord d'entreprise SF INVESTISSEMENT 07/02/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE
ACCORD

SOC LORIENTAIRE PEINTURE CARENAGE

Accord d'entreprise SOC LORIENTAIRE PEINTURE CARENAGE 06/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD