Accords d'entreprise : Réparation et maintenance navale

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (41 accords)

AJACCIO MARINE CENTER

Accord d'entreprise AJACCIO MARINE CENTER 30/01/2019
ACCORD PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

ALTEAD LE GAI MATELOT

Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 09/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME - FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 06/11/2017
UN ACCORD SUR LES NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 09/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

ARIE DE BOOM SERVICES

Accord d'entreprise ARIE DE BOOM SERVICES 09/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

BOAT MANAGEMENT SERVICES

Accord d'entreprise BOAT MANAGEMENT SERVICES 31/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année adopté en application du dispositif unique d'aménagement issu de l'article L.3121-44 du code du travail
ACCORD

CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 27/06/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 19/06/2019
Accord mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 17/12/2019
ACCORD ENTREPRISE NAO 2019
ACCORD

CHANTIER NAVAL GLEHEN

Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL GLEHEN 28/04/2020
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE

Accord d'entreprise CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE 08/06/2018
GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE (Egalité Prof H-F - Accord 2018)

Accord d'entreprise CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 08/06/2018
EGALITE PROFESIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

COMPOSITEWORKS FRANCE

Accord d'entreprise COMPOSITEWORKS FRANCE 11/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPOSITEWORKS FRANCE 18/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

CORSE PLAISANCE MAINTENANCE GRUTAGE

Accord d'entreprise CORSE PLAISANCE MAINTENANCE GRUTAGE 22/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DAMEN SHIPREPAIR BREST

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 21/12/2017
UN ACCORD CET (COMPTE EPARGNE TEMPS)
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 18/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE POUR LA PERIODE DU 18/01/2018 AU 17/07/2018
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 23/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'OPTIMISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET AU DETACHEMENT DU CHSCT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (DUP)
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 09/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 29/03/2018
AVENANT N°5 - ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 14/02/2020
UN ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 27/05/2020
UN ACCORD SUR LA PRISE DES CONGES PAYES POUR LA PERIODE ESTIVALE 2020
ACCORD

DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 22/12/2017
ACCORD SUR LES RéMUNéRATIONS DANS LE CADRE DE LA NéGOCIATION OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE ANNéE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 13/09/2018
accord collectif d'entreprise de réduction des mandats de la délégation unique du personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 04/12/2018
Accord sur les rémunérations dans le cadre de la négociation obligatoire d'entreprise année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE 02/12/2019
Accord sur les rémunérations dans le cadre de la négociation obligatoire d'entreprise année 2019
ACCORD

MB92 LA CIOTAT

Accord d'entreprise MB92 LA CIOTAT 13/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise MB92 LA CIOTAT 11/02/2020
Accord NAO sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MB92 LA CIOTAT 03/07/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et la mobilité des salariés
ACCORD

MEDYACHT CHANTIER NAVAL

Accord d'entreprise MEDYACHT CHANTIER NAVAL 12/11/2020
ACCORD ORGANISATION ET DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

MEUNIER NAVAL SERVICES

Accord d'entreprise MEUNIER NAVAL SERVICES 04/03/2019
ACCORD EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

NAVTIS

Accord d'entreprise NAVTIS 22/03/2019
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

PIRIOU NAVAL SERVICES

Accord d'entreprise PIRIOU NAVAL SERVICES 20/04/2020
un Accord portant sur l'effort conjoint consenti pendant la crise sanitaire liée au coronavirus Covid-19
ACCORD

PORT STL NAUTISME

Accord d'entreprise PORT STL NAUTISME 06/05/2020
Accord d’entreprise relatif à la prise des congés payés - COVID 19
ACCORD

RIO ET FILS

Accord d'entreprise RIO ET FILS 19/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SARL LECAMUS

Accord d'entreprise SARL LECAMUS 16/02/2018
PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL LECAMUS 22/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

SAS MB92 LA CIOTAT

Accord d'entreprise SAS MB92 LA CIOTAT 21/01/2019
NAO sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

SF INVESTISSEMENT

Accord d'entreprise SF INVESTISSEMENT 07/02/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE
ACCORD

SOC LORIENTAIRE PEINTURE CARENAGE

Accord d'entreprise SOC LORIENTAIRE PEINTURE CARENAGE 06/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD