Accords d'entreprise : Réparation et maintenance navale

Accord d'entreprise AJACCIO MARINE CENTER 30/01/2019
ACCORD PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 09/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME - FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 06/11/2017
UN ACCORD SUR LES NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEAD LE GAI MATELOT 09/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ARIE DE BOOM SERVICES 09/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BOAT MANAGEMENT SERVICES 31/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année adopté en application du dispositif unique d'aménagement issu de l'article L.3121-44 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 27/06/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 17/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 19/06/2019
Accord mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 17/12/2019
ACCORD ENTREPRISE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 16/12/2020
Accord entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 20/01/2021
ACCORD RELATIF à la PFA
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 15/12/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 13/07/2022
ACCORD RELATF A L'INDEMNISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 14/12/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 30/08/2023
MISE EN PLACE CSE & CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE 21/05/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE 21/05/2021
Accord collectif relatif à la négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE 29/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE 26/04/2022
Accord collectif relatif à la négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL DU FOUR 10/06/2021
accord d'enttreprise relatif à la réalisation d'heures supplémentaires et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIER NAVAL GLEHEN 28/04/2020
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS CHS (GPEC) 22/12/2020
GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS CHS (GPEC) 02/02/2022
GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMEPTENCES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE LA HAUTE SEINE 08/06/2018
GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD