Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle
LE MOON
Accord d'entreprise LE MOON 26/05/2020
Un Accord collectif sur l'individualisation de l'activité partielle dans le cadre de la reprise de l'activité de l'entreprise
ACCORD
LE MORD'EAU DU BEC
Accord d'entreprise LE MORD'EAU DU BEC 06/03/2020
UN ACCORD MODULATION ET CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LE MOULIN DE PONCEAU
Accord d'entreprise LE MOULIN DE PONCEAU 14/11/2022
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'une convention de forfait annuel en jours
ACCORD
LE MUNICH
Accord d'entreprise LE MUNICH 15/04/2024
forfait jours pour les non-cadres
ACCORD
LE NOUVEAU KHRUA THAI
Accord d'entreprise LE NOUVEAU KHRUA THAI 12/05/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
LE NOUVEAU SULLY
Accord d'entreprise LE NOUVEAU SULLY 23/11/2020
accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
LE NUMERO 3
Accord d'entreprise LE NUMERO 3 24/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE - A compter du 28/06/2022
ACCORD
LE PALAIS DE LA BIERE
Accord d'entreprise LE PALAIS DE LA BIERE 30/03/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE PRESTIGE
Accord d'entreprise LE PRESTIGE 03/12/2020
Accord relatif au chômage partiel longue durée
ACCORD
LE PROCOPE
Accord d'entreprise LE PROCOPE 01/06/2021
Accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LE PROCOPE 02/07/2021
Accord collectif relatif au APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LE PROCOPE 03/10/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
LE PROCOPE LGE
Accord d'entreprise LE PROCOPE LGE 18/09/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise LE PROCOPE LGE 13/02/2025
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LE PROCOPE LGE 10/10/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
LE QUESTEL
Accord d'entreprise LE QUESTEL 22/09/2021
UN Accord d'Entreprise d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
LE REFUGE DE MIAGE ET CO
Accord d'entreprise LE REFUGE DE MIAGE ET CO 31/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de CDI intermittents
ACCORD
LE REGAL MONTAGNARD
Accord d'entreprise LE REGAL MONTAGNARD 03/09/2026
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
LE RENDEZ-VOUS DU MARCHE
Accord d'entreprise LE RENDEZ-VOUS DU MARCHE 01/07/2025
ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD
LE ROND POINT DE MERIBEL
Accord d'entreprise LE ROND POINT DE MERIBEL 30/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOUR
ACCORD
LE ROYAL (Durée du Travail)
Accord d'entreprise LE ROYAL (Durée du Travail) 21/03/2022
Accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
LE SALOIR VIGNERON
Accord d'entreprise LE SALOIR VIGNERON 17/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AIDE EXCEPTIONNELLE DE L ETAT AU TITRE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD
LE SET
Accord d'entreprise LE SET 20/05/2020
ACCORD POUR L'AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS LEGALES OU CONVENTIONNELLES RELATIVES AUX CONGES PAYES ET A L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
LE TREMPLIN
Accord d'entreprise LE TREMPLIN 29/11/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LE WOK RESTAURANT
Accord d'entreprise LE WOK RESTAURANT 26/10/2020
Accord collectif sur l'individualisation de l'activité partielle dans le cadre des nouvelles mesures COVID
ACCORD
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