Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise A.R.T 03/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D’URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise A.R.T 23/03/2023
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise A.R.T 26/09/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D’URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise A.R.T 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D’URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise A.R.T 27/05/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T 18/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T 06/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T 06/06/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T 06/05/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T 27/04/2022
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T 26/06/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE A.S.T
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T 04/07/2023
NAO 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T 04/07/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T 08/02/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T 05/06/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 08/12/2020
protocole d’accord relatif au réaménagement des locaux syndicaux de l’établissement ACNA CDG
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 29/12/2022
Avenant n°1 Négociation Annuelle Obligatoire 2022 ACNA SA NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ACNA 31/10/2022
Avenant de révision n°1 à l'accord subvention spéciale avion ACNA SA 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ACNA 14/04/2023
d’Accord relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques et du comité social central
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 13/05/2024
Un Accord relatif aux mesures d'accompagnement liées à la fusion du champ d'application de la CCRMNA avec celui de la CCNTAPS
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 29/04/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024 ACNA SA
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 23/02/2024
Un Accord d'adaptation des emplois de "chauffeurs PL et "Agents de maîtrise d'exploitation" dans le cadre de la transposition définie par les accords de branche du 19 juillet 2022 et 25 avril 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 19/03/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 23/04/2025
Accord relation à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 01/07/2025
Temps de travail
ACCORD