Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 21/01/2022
Activité maintenance - Service des Moyens Généraux
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 24/02/2022
Accord d’Entreprise du 24 février 2022 portant sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (PEPA) au sein du Grand Port Fluvio-Maritime de l’axe Seine
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 14/04/2022
Protocole d'accord concernant la rédaction d'un modificatif aux accords locaux sur l'aménagement du temps de travail du 24 juillet 2008
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 14/04/2022
Protocole d'accord congés payés annuels - RTT/RC - Compte épargne temps - Avenant n° 1
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 14/04/2022
Protocole d'accord concernant le contrat collectif et obligatoire frais de santé - Avenant n° 1
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 24/02/2022
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2022 au sein du grand port fluvio maritime de l'axe Seine
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 07/06/2022
Acquisition de congés lors d'un arrêt de travail à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie cours navigation
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 07/06/2022
Rémunération des heures supplémentaires des marins de la vedette Aurélie pendant la campagne 2022 de prélèvement de sédiments en baie de Seine
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 06/07/2022
Protocole d'accord concernant la gestion de la journée supplémentaire pour la mise à terre de la vedette Aurélie
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 06/07/2022
Protocole d'accord concernant la rémunération des heures supplémentaires des marins affectés sur la mission de surveillance et de pompage de la vedette Aurélie
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 05/08/2022
Armement de la drague HAM 317
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 20/07/2022
Aménagement et réduction du temps de travail applicables aux personnels officiers de port adjoints et auxiliaires de surveillance affectés à Port-Jérôme
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 05/07/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 05/07/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 06/07/2022
Accord d'établissement portant sur l'organisation du travail du pôle ESN du service EQP
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 06/07/2022
Avenant au protocole d'accord relatif aux mesures particulières d'incitation au départ anticipé des salariés ayant été exposés à l'amiante
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 05/07/2022
NAO Marins Officiers
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 26/07/2022
Accord portant sur les horaires d'accueil
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 13/12/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX HORAIRES DES AGENTS D'ENTRETIEN DES LOCAUX
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 13/12/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE PERSONNEL NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 13/12/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES RETRAITES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 13/12/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES INSCRITS MARITIMES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 13/12/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT REALTIF AU REGIME DE PREVOYANCE PERSONNEL CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 30/12/2022
Protocole d'accord concernant le rythme de travail du personnel ADSG sur la Daniel Laval
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/11/2022
Accord d’entreprise portant sur les modalités d’application de la NAO de branche « Ports et manutention » du 27 octobre 2022 au sein du Grand Port Fluvio-Maritime de l’axe Seine
ACCORD