Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 21/03/2024
Accord d'établissement portant sur les modalités d'organisation du régime d'astreinte du service Réseau Ferré Portuaire
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 21/03/2024
Accord d'établissement portant négociation annuelle obligatoire 2024 de la direction territoriale du havre
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 21/03/2024
Accord d'établissement portant Négociation Annuelle Obligatoire 2024 pour le personnel marin d'exécution
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 28/05/2024
Protocole d'accord concernant la modification du rythme de travail de la vedette Maimiti jusqu'à la fin d'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 21/03/2024
Exercice du droit syndical : accord complémentaire à l'accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 05/06/2024
Particularité de gestion de l'équipe d'exploitation du dock flottant
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 08/01/2025
Protocole d'accord relatif à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 17/01/2025
PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT L'ARMEMENT DU NAVIRE NP 613
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/01/2025
Avenant à l'accord d'établissement portant sur les médailles du travail pour les personnels marins officiers et marins d'exécution du grand port fluvio maritime de l'Axe Seine, direction territoriale du Havre
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/01/2025
Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'un régime de frais de santé à adhésion obligatoire au sein de la direction territoriale du Havre
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 25/11/2024
Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps du 27 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 17/01/2025
Accord d'établissement portant sur les conditions de primes au sein de la DTH
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 04/02/2025
Protocole d'accord relatif à la participation aux cotisations santé des salariés bénéficiant d'une cessation anticipé d'activité au titre de l'amiante ou admis au dispositif conventionnel de pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 04/02/2025
Protocole d'accord relatif à la participation aux cotisations prévoyance des salariés bénéficiant d'une cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante ou admis au dispositif conventionnel de pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 04/02/2025
Avenant n°1 Concernant le contrat collectif et obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 01/04/2025
Accord collectif d’entreprise formalisant la mise en place d’un plan d’épargne retraite obligatoire (PERO) pour l’ensemble des cadres du GPFMAS
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 01/04/2025
Accord en faveur de l’intégration et pour l’égalité des droits et des chances des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 24/01/2023
accord portant sur la mise en place d’un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 12/12/2023
Avenant portant revision à l'accord d'entreprise du 5 octobre 2012 " GPFMAS-Direction territoriale de Paris" tel que modifié par avenants ultérieurs/ regime de prévoyance décès invalidité incapacité
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/01/2025
Accord d'établissement en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 19/03/2024
procès verbal négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 24/09/2024
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME JOP
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 24/09/2024
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME JOP
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 19/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 01/02/2025
AVENANT PORTANT REVISION DE L’ACCORD TELETRAVAIL DU 26 MARS 2021
AVENANT