Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 09/07/2025
Accord d'établissement portant sur l'organisation du travail de la section roulage du pôle atelier général du service exploitation et atelier général de la direction des équipements portuaires et de la mission pareur
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/07/2025
Service intégré de sureté portuaire : avenant à l'accord d'établissement à durée déterminée portant sur un dispositif de cessation anticipée d'activité signé le 22/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/07/2025
Accord d'établissement portant sur les modalités d'organisation du régime d'astreintes des cadres du service intégré de sureté portuaire
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/07/2025
accord d'établissement suite à la signature de l'accord national personnels marins officiers des grands ports maritimes et grand port fluvio maritime
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 29/08/2025
Accord d’Entreprise portant Négociation Annuelle Obligatoire 2025 au sein du Grand Port Fluvio-Maritime de l’Axe Seine
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 03/09/2025
Accord d'établissement portant Négociation Annuelle Obligatoire 2025 de la DTRO
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 17/09/2025
Accord d'établissement portant négociation annuelle obligatoire 2025 de la Direction Territoriale du Havre
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 17/09/2025
Accord d'établissement portant négociation annuelle obligatoire 2025 pour le personnel marin officiers
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 05/06/2025
PC d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 17/09/2025
Accord d'établissement portant négociation annuelle obligatoire 2025 pour le personnel marin d'exécution
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 09/10/2025
Avenant à l'accord d'établissement portant sur les horaires de l'accueil de la DTH
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 14/11/2025
Organisation de la fonction Accueil Standard Courrier Repro
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 31/12/2025
Avenant de révision à l'avenant de l'accord d'entreprise sur le CET signé le 25/11/2024
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 13/02/2026
Avenant n°2 concernant le contrat collectif et obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 23/03/2026
Accord relatif à l'anticipation et la gestion du processus de recrutement au sein de la direction territoriale de rouen
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 18/03/2026
protocole d'accord personnel officiers et marins d'exécution, concernant l'armement du navire Qui Qu'en Grogne
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX 14/01/2021
accord relatif aux contrats d'alternance
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX 10/12/2020
accord relatif au contrat à durée déterminée à objet défini (CDD de mission)
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX 09/12/2022
accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX 16/12/2022
accord relatif à l'organisation du Pôle Opérationnel Bassens
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX 31/10/2023
Protocole d'accord relatif aux nominations provisoires
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX 06/09/2023
Protocole d'accord préélectoral Election de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX 18/12/2023
Accord relatif à l'armement de la drague L'Ostrea
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX 22/12/2023
AVENANT 2 - COMPTE EPARGNE TEMPS AU GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX
AVENANT