Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/11/2022
Avenant à l’Accord d’Entreprise portant Négociation Annuelle Obligatoire 2022 au sein du Grand Port Fluvio-Maritime de l’Axe Seine du 24 février 2022
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 02/02/2023
Protocole d'accord concernant le contrat collectif et obligatoire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 24/01/2023
protocole d'accord concernant la refonte des grilles de salaires
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 15/06/2023
Accord d'établissement relatif au régime de prévoyance personnel non -cadres
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 15/06/2023
Avenant à l'accord d'établissement relatif au régime de prévoyance personnel inscrits maritimes
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 15/06/2023
Avenant à l'accord d'établissement relatif au régime de prévoyance personnel cadres
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 28/02/2023
Accord d’Entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel des Comités Sociaux et Economiques (CSE) d’établissement des Directions Territoriales du Grand Port Fluvio-Maritime de l’Axe Seine
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 20/07/2023
PROTOCOLE D'ACCORD ORGANISATION DU TRANSIT
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 30/12/2022
Protocole d'accord concernant le navire dépollueur "LE PLECO"
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 19/09/2023
Protocole d'accord concernant la rémunération des heures supplémentaires des marins des vedettes de bathymétrie sur une journée de prélèvement de sédiments en baie de Seine
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 18/09/2023
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en place d'un régime de retraite supplémentaire pour les personnels marins officiers
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 21/11/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/10/2023
Avenant à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 21/11/2023
Accord d'établissement relatif à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 18/09/2023
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en place d'un régime de retraite supplémentaire pour les personnels marins d'exécution
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 22/12/2023
SISP Accord d'établissement à durée déterminée portant sur un dispositif de cessation anticipée d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 22/12/2023
Avenant à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 22/12/2023
Protocole d'accord d'établissement portant sur les dispositions applicables aux Officiers de port et Officiers de port adjoint au sein du Grand Port Fluvio-Maritime de l'Axe Seine, Direction Territoriale du Havre
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 02/02/2024
Protocole d'accord personnel marin officier concernant le temps de déplacement pour se rendre sur le lieu d'une mission ou d'une formation à la demande de l'Armement
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 13/02/2024
Avenant n°5 au protocole d'accord Modalités d'applications locales de la Convention Collective Nationale Unifiée "Ports et Manutention" du 3 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 01/03/2024
Protocole d'accord "Situation des Officiers de Port, Officiers de Port Adjoint et Auxiliaires de Surveillance
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 15/03/2024
Protocole d'accord concernant la refonte des grilles de salaires du personnel marins officiers
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 27/03/2024
Accord d'établissement portant négociation annuelle obligatoire 2024 de la Direction territoriale de Rouen (DTRO)
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 15/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 21/03/2024
Accord d'établissement portant négociation annuelle obligatoire 2024 pour le personnel marin officier
ACCORD