Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise CIE CALAISIENNE DE REMORQUAGE SAUVETAG 27/06/2018
Accord collectif d'entreprise de substitution relatif aux garanties frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CIE CALAISIENNE DE REMORQUAGE SAUVETAGE 07/07/2021
Accord d'entreprise formalisant le régime collectif et obligatoire de prévoyance incapacité invalidité décès pour le personnel naviguant
ACCORD

Accord d'entreprise CIE CHERBOURGEOISE DE REMORQUAGE ET DE SAUVETAGE 01/08/2025
ACCCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE DE REMORQUAGE MARITIME DE SETE 30/10/2023
ACCORD RELATIVE AUX AUGMENTATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CIE REMORQUAGE MARITIME BORDEAUX BASSENS 11/01/2021
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise CIE REMORQUAGE MARITIME BORDEAUX BASSENS 02/02/2021
APLD
AVENANT

Accord d'entreprise CIE REMORQUAGE MARITIME BORDEAUX BASSENS 02/07/2021
’ACCORD SUR L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DURÉE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise CIE REMORQUAGE MARITIME BORDEAUX BASSENS 17/01/2022
ACCORD SUR L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DURÉE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise CMA CGM REUNION 12/04/2018
Accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CMA CGM REUNION 11/12/2024
Accord d'entreprise pour la mise en place du forfait annuel en jours au sein de l'établissement CMA-CGM La Réunion
ACCORD

Accord d'entreprise CNN MCO 06/12/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CNN MCO 05/12/2019
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE REMORQUAGE MARITIME DE SETE 19/06/2025
ACCORD D’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE REMORQUAGE MARITIME DE SETE 19/06/2025
ACCORD RELATIF AUX AUGMENTATIONS POUR L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN 25/01/2019
Accord cohérence relatif à l'organisation et à la présence du personnel sur le lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN 25/08/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN 16/11/2020
Accord d'assiduité relatif à la présence sur le lieu de travail et à la stabilité du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN 12/04/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN 20/12/2024
COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN 21/07/2025
Accord prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN 26/09/2025
Accompagnement des salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF INTERESSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN 15/12/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER MARITIM SERVIC LAMANAG PORT ROU 14/08/2019
accord d'entreprise personnel salarié lamaneur navigant
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER MARITIM SERVIC LAMANAG PORT ROU 06/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise personnel salarié lamaneur navigant
AVENANT