Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZ 12/07/2019
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR 29/01/2021
Accord prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR 12/06/2023
accord complémentaire frais de santé 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE MORBIHAN 23/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE MORBIHAN 19/03/2019
Accord d'entreprise remorquage
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE MORBIHAN 18/12/2019
Procès verbal de cloture de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE 20/06/2018
ACCORD SUR LES ASTREINTES DU PERSONNEL D'ENCADREMENT ET RESPONSABLE QSE APROPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE 20/06/2018
ACCORD FORFAIT JOURS APROPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE 35 16/01/2019
Un Avenant à l'accord collectif du 14/12/99 relatif à la RTT, l'amélioration des CT, l'emploi et la performance des établissements portuaires
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE AJACCIO 19/07/2019
REGIME D'EMPLOI DES PORTS DE LA CCI D'AJACCIO ET DE LA CORSE DU SUD
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE 25/09/2018
Accord horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BASTIA 26/06/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS CET
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE 03/07/2025
Accord collectif relatif aux dispositifs mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE 03/07/2025
AVENANT N°1 A L’AVENANT N°1 PRIME D’AMELIORATION CONTINUE DU 30 JUIN 2020 PORTANT REVISION PARTIELLE DE L’ACCORD DE SUBSTITUTION DU 9 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE 03/07/2025
Avenant n°1 à l'accord télétravail du 18-05-2022
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE 03/07/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES 19/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES 20/02/2020
Règlement intérieur du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES 06/07/2020
ACCORD PROFESSIONNEL EGALITE F/H
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES COTES D ARMOR 27/05/2019
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DU MANDAT DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES COTES D'ARMOR 17/04/2024
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES COTES D'ARMOR 06/06/2024
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES COTES D'ARMOR 06/06/2025
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES COTES D'ARMOR 25/08/2025
ACCORD D ADAPTATION DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR 23/06/2020
Avenant 1 à l'Accord d'Etablissements relatif aux mesures complémentaires dans le cadre de la mise en oeuvre du chômage partiel
AVENANT