Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR 04/11/2021
Avenant 1 de prolongation à l'annexe 1 bis de l'accord collectif relatif à l'organisation sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR 08/11/2021
NAO Ports de Commerce 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR 30/09/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE des ports de Commerce
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR EMTC 18/10/2017
PLAN D EPARGNE ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR -ETMC 12/12/2017
NAO 2017-EMTC
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE HAUTS DE FRANCE - PORTS DE LILLE 09/03/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTS DE LILLE MARS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE METROPOLITAINE BRETAGNE OUEST 11/02/2020
Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au port de Brest
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 21/12/2017
LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE REMUNERATION DU PERSONNEL DES PORTS DE PECHE DE PORT-EN-BESSIN ET GRANDCAMP-MAISY
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 21/12/2017
LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE REMUNERATION DU PERSONNEL DU PORT DE CAEN-OUISTREHAM
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 13/11/2018
NAO COMMERCE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 18/12/2018
LES CONDITIONS DE TRAVAIL & DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 18/04/2019
Un Avenant à l'Accord Collectif du 12/07/12 Relatif au Lissage de la Prime d'Activité de Grutiers
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 18/04/2019
Un Avenant à l'accord collectif du 11/04/13 relatif aux congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 18/04/2019
Un Avenant à l'accord collectif du 14 décembre 1999 relatif à la RTT, l'améliorations des CT, l'emploi et la performance des établissements portuaires
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 18/04/2019
Un Avenant à l'Accord Collectif du 12/07/12 relatif aux Indemnités Kilométriques
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 18/04/2019
Un Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligation
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 18/04/2019
Un Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligation
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 27/11/2019
NAO Commerce 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 14/04/2020
Accord collectif d'établissement relatif aux mesures complémentaires dans le cadre de la mise en oeuvre du chômage partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU VAR 05/04/2024
Accord astreinte maintenance électrique
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU VAR 26/02/2025
NAO PORT COMMERCE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU VAR 16/05/2025
Avenant 2 accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU VAR 16/05/2025
Avenant 1 relatif aux CP, évènements familiaux et jours enfants malades
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU VAR 16/05/2025
Avenant 2 aménagement temps travail
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU VAR 17/11/2025
Accord relatif à la mise en place d'un CDD à objet défini
ACCORD