Accords d'entreprise : Supermarchés

Accord d'entreprise MARMANDIS SAS 07/04/2020
Accord de substitution aux accords Casino relatifs au régime de prévoyance complémentaire, incapacité, invalidité, décès. Au complément de salaire et a la garantie d'emploi en cas de maladie ou d'accident.
ACCORD

Accord d'entreprise MARMANDIS SAS 26/05/2020
Accord d'entreprise adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MARMANDIS SAS 24/02/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION AUX ACCORDS RELATIFS AUX GARANTIES COLLECTIVES COMPLÉMENTAIRES EN MATIÈRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MAROMMEDIS 03/04/2018
Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MARVINGIL 01/10/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET NEGOCIATION SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAUDAP 17/04/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIVES DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise MB DISTRIBUTION 29/03/2018
CONVENTION D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MDF FRANPRIX 18/03/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES DES MAGASINS FRANPRIX DE LA REGION RHONE-ALPES DU 17 AVRIL 2018
AVENANT

Accord d'entreprise MEDEA 01/03/2023
Accord concernant les modalités de repos hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise MEGMAVI 01/07/2024
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MEGMAVI 15/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise MEGMAVI 31/07/2025
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MENODIS 22/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la définition, au décompte et au contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MERI MAN 28/11/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise MILADY 11/03/2024
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOCRIXA 10/04/2019
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MONAND - INTERMARCHE 17/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise MONOP' 14/03/2018
NAO 2018 Accord Collectif sur les mesures salariales et sociales (Articles L2222-5, L2261-7, L2261-8 du Code du Travail)
ACCORD

Accord d'entreprise MONOP' 01/03/2019
NAO 2019 Accord Collectif sur les mesures salariales et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise MONOP' 16/12/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise MONOP' 23/12/2019
ACCORD 2020 - 2022 EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise MONOP' 22/03/2021
ACCORD COLLECTIF 2021 SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Mesures salariales et sociales Articles L.2222-5, L.2261-7, L.2261-8 du Code du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise MONOP' 18/06/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise MONOP' 18/06/2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MONOP' 05/07/2021
MISE EN PLACE DES RP
AVENANT