Accords d'entreprise : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Accord d'entreprise MEDASYS 23/04/2019
Accord relatif au nombre de collèges électoraux pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDASYS 12/04/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique - DEDALUS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDASYS 29/11/2019
Accord de substitution portant sur le changement de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise METROLOGIC GROUP 07/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NEXPUBLICA FRANCE 30/06/2025
Accord relatif à la mise en place d’un congé exceptionnel lié aux pathologies hormonales chez la femme Nexpublica France
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PARTNER FRANCE 22/08/2020
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise OKTAL 26/03/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OPENCIME 21/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise OXYA FRANCE 24/09/2018
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du pesonnel au sein d'oXya
ACCORD

Accord d'entreprise PARKOVIEW 31/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PARTICIPATIONS MANAGEMENT SERVICES 01/04/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMAGEST INTERACTIVE 09/05/2019
Un Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES Pharmagest
ACCORD

Accord d'entreprise PICTARINE 07/07/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PICTIME GROUPE 29/04/2020
Accord d'entreprise prise de congés en période de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise PICTIME GROUPE 31/05/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PICTIME GROUPE 27/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PICTIMEGROUPE 21/11/2023
Accord collectif concernant la durée du travail au sein de Pictime Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOGISTIK FRANCE SAS 15/10/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise QLIKTECH FRANCE 05/04/2024
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE LORS DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE QLIKTECH FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 08/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 08/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 08/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 08/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 28/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 20/12/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/12/16 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT