Accords d'entreprise : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Accord d'entreprise SAP FRANCE 27/11/2020
AVENANT N° 3 - A L’ACCORD FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE 18/11/2024
AVENANT N° 1 - A L’ACCORD COLLECTIF DU 13 NOVEMBRE 2013 INSTITUANT UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE - PREVOYANCE POUR L’ENSEMBLE DES SALARIES DE SAP FRANCE ET SAP FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE 18/11/2024
AVENANT N° 4 - A L’ACCORD COLLECTIF DU 15 NOVEMBRE 2013 ET AUX AVENANTS N°1 DU 24 OCTOBRE 2017, N°2 DU 24 OCTOBRE 2019 ET N°3 DU 27 NOVEMBRE 2020 INSTITUANT UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE - FRAIS DE SANTE POUR L’ENSEMBLE DES SALARIES DE SAP FRANCE ET SAP
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE 18/12/2024
avenant n°1 à l'accord intergénérationnel
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE 22/07/2025
ACCORD INTERGENERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAP FRANCE 22/07/2025
ACCORD DE GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise SAP FRANCE 18/12/2025
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE VOITURE
ACCORD

Accord d'entreprise SAP FRANCE 19/12/2025
Avenant à l’Accord Collectif sur l’Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’UES SAP
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE 21/01/2026
Avenant n°2 à l’accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l’UES SAP France et SAP France Holding
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE - AVT 1 26/10/2023
Avenant n°1 sur l’accord Collectif sur l’Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’UES SAP
AVENANT

Accord d'entreprise SARL I.O CONSEIL 13/07/2018
AVENANT 1 ACCORD TEMPS DE TRAVAIL du 14 décembre 2000 (IO CONSEIL)
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICES GESTION INFORMATIQUES LOGICIE 24/03/2020
AVENANT 1 A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES ABSENCES/CONGES PAYES
AVENANT

Accord d'entreprise SO ALPES 20/12/2021
accord aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'INFORMATIQUE DE GESTION ETUDE MICRO SYSTEME 30/04/2021
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET LE DEVELOPPEMENT DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE INFOSERVICES 13/06/2018
Accord Carte Sociale de SPIE Infoservices
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE INFOSERVICES 02/08/2018
Accord de vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel de SPIE Infoservices
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE INFOSERVICES 08/03/2018
Accord NAO sur l'année 2018 - SPIE Infoservices
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE INFOSERVICES 21/12/2021
Accord sur les modalités de constitution des délégations dans le cadre des négociations relatives au projet de rapprochement de SPIE ICS, SPIE Cloud services, S-Cube et SPIE Infoservices
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE Infoservices 28/04/2022
Accord anticipé d'adaptation dans le cadre de la fusion de la société SPIE ICS au sein de SPIE Infoservices
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE Infoservices 28/04/2022
Accord lié à la fusion de la société SPIE ICS au sein de la Société SPIE Infoservices
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE Infoservices 28/04/2022
Accord prime exceptionnelle prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEL 31/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail avec Horoquartz
AVENANT

Accord d'entreprise SYSTEL SAS 07/10/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEMES D INFORMATION DES MUTUELLES ASSOCIEES 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la modification du régime de complémentaire santé collective
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEMES D INFORMATION DES MUTUELLES ASSOCIEES 10/10/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS 2023
AVENANT