Accords d'entreprise : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Accord d'entreprise IPC FRANCE SA 15/09/2022
ACCORD D'ENTRRPRISE RELATIF A LA FIN DE L'UES IPC SUITE A LA FUSION-ABSORPTION D'IPC SYSTEMS FRANCE SA PAR IPC FRANCE SA
ACCORD

Accord d'entreprise IPC FRANCE SA 09/01/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DES ASTREINTES AU SEIN DU SERVICE R&D D'IPC FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise IPGARDE 24/09/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE IPGARDE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KITS 05/12/2017
UN AVENANT RELATIF A L'ACCORD CADRE AUX FRAIS DE SANTE CONCLU LE 4 NOVEMBRE 2005
AVENANT

Accord d'entreprise KORBEN 01/04/2020
Un Accord d'entreprise sur la prise des congés payés dans le cadre des dispositions d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise KORBEN 13/10/2023
Accord sur le périmètre du comité social et économique (CSE) de la société KORBEN
ACCORD

Accord d'entreprise KORBEN 28/02/2024
Accord du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KORBEN 28/02/2024
Accord issu des négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KORBEN 17/05/2024
Accord de substitution KORBEN
ACCORD

Accord d'entreprise KORBEN 19/02/2025
Accord Prime de partage de la valeur année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KORBEN 19/02/2025
UN ACCORD NAO KORBEN 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KORBEN 19/02/2025
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KORBEN 19/02/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise KORBEN 04/03/2026
UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise KORBEN 23/02/2026
Un Accord relatif à l'Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise MALTA INFORMATIQUE 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE PRIMES D'OBJECTIFS ANNUELLES INDIVIDUALISEES
ACCORD

Accord d'entreprise MALTA INFORMATIQUE 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MALTA INFORMATIQUE 16/04/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES MALTA Informatique
ACCORD

Accord d'entreprise MEDASYS 23/04/2019
Accord relatif au nombre de collèges électoraux pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDASYS 12/04/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique - DEDALUS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDASYS 29/11/2019
Accord de substitution portant sur le changement de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise METROLOGIC GROUP 07/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NEXPUBLICA FRANCE 30/06/2025
Accord relatif à la mise en place d’un congé exceptionnel lié aux pathologies hormonales chez la femme Nexpublica France
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PARTNER FRANCE 22/08/2020
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise OKTAL 26/03/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD