Accords d'entreprise : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Accord d'entreprise E-QUAL 04/01/2022
PV d'accord partiel NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise E-QUAL 12/04/2022
Accord d'entreprise relatif au renouvellement de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise E-QUAL 03/06/2022
Avenant - Prolongation Activité Partielle de Longue Durée
AVENANT

Accord d'entreprise E-QUAL 06/10/2022
Accord d'entreprise relatif au renouvellement de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise E-QUAL 06/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ENVOI 10/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ETIX EVERYWHERE FRANCE 03/03/2021
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EVIDEN FRANCE 29/11/2023
accord portant sur la compensation des surtemps de trajet au sein de la société Eviden France
ACCORD

Accord d'entreprise F5 NETWORKS 02/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATON DU TEMPS TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FICHORGA 06/06/2019
Protocole Elections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FICHORGA 07/07/2023
Avenant à l'accord 35H
AVENANT

Accord d'entreprise FINASTRA FRANCE SAS 03/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE FINASTRA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FINASTRA FRANCE SAS 01/04/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE TICKETS RESTAURANT AU SEIN DE LA SOCIETE FINASTRA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FINASTRA FRANCE SAS 05/12/2023
AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'HARMONISATION INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » DU 16 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise FINASTRA FRANCE SAS 27/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE FINASTRA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FYRSTAIN 12/12/2022
Un Accord Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise GDOC LASERCOM FRANCE 02/04/2020
Accord sur la fixation des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GDOC LASERCOM FRANCE 27/11/2020
Accord d'entreprise sur l'augmentation du nombre de représentants au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIX GROUP 08/01/2026
Accord de méthode relatif aux négociations de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIX GROUP 29/01/2026
Qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIX GROUP 29/01/2026
Accord d'entreprise relatif au droit syndical et à l'adaptation des règles de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIX GROUP 25/02/2026
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle, à l'égalité des chances et à la diversité de la société Generix Group SAS
AVENANT

Accord d'entreprise GENERIX GROUP - AVT 1 21/02/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE, A L’EGALITE DES CHANCES ET A LA DIVERSITE DE LA SOCIETE GENERIX GROUP SAS
AVENANT

Accord d'entreprise GENILINK 31/07/2023
Accord relatif au travail de nuit et aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES 05/10/2018
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU GIE GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES
ACCORD